La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:1ère chambre cab3

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/217 DU 27 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 22/12557 - N° Portalis DBW3-W-B7G-22AG AFFAIRE : S.A.R.L. ALGOVITAL Me Aurelie GIORDANO C/L’administration des douanes prise en la personne du Directeur régional des douanes et droits DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/218 DU 27 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 23/06416 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3SSL AFFAIRE : Mme V, N R épouse L Me Bernard AUBRESPY C/ Mme X, P R Me Jean-louis BONAN DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/219 DU 27 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 23/09835 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3WYI AFFAIRE : Mme H E épouse Z Me Jean-michel LOMBARD C/Mme A W Me Clémentine NICOLINI-ROUSSEL DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/221 DU 27 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 23/12919 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4CMB AFFAIRE : M. R A la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET ASSOCIÉS C/ M. X N DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/207 DU 23 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 23/02879 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3FET AFFAIRE : Mme B V Me Sylvain CARMIER C/ M. LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette En présence de PORELLI Emmanuelle, vice-procureur de la République...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/208 DU 23 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 23/03192 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3D3T AFFAIRE : Mme F V épouse I Me Ali BADECHE C/ M. LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette En présence de PORELLI Emmanuelle, vice-procureur de la...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/209 DU 23 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 23/04946 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3IRL AFFAIRE : M. J L Me Faouzia DRISSI BOUACIDA C/ M. LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette En présence de PORELLI Emmanuelle, vice-procureur de la...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ 197 DU 16 Mai 2024 Enrôlement : N° RG 23/05011 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3LJN AFFAIRE : Mme K E W la SCP BARTHELEMY-DESANGES C/ M. U I Me Stéphane CECCALDI DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte Vu le rapport fait à l’audience A...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE - 1ère Chambre Cab3 - ORDONNANCE D’INCIDENT AUDIENCE DE PLAIDOIRIE DU 11 Mars 2024 DÉLIBÉRÉ DU 13 Mai 2024 N° RG 23/05819 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3KWY AFFAIRE :J B/O P, L E Nous, Madame BERGER-GENTIL, Vice-Présidente chargé de la Mise en Etat de la procédure suivie devant le Tribunal judiciaire de Marseille, assistée de Madame BESANÇON, greffier dans l’affaire entre : DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DEFENDERESSE A L’INCIDENT Madame J B née le Date naissance 4 1982 à Localité 9 de nationalité Française, demeurant...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE - 1ère Chambre Cab3 - ORDONNANCE D’INCIDENT AUDIENCE DE PLAIDOIRIE DU 26 Février 2024 DÉLIBÉRÉ DU 13 Mai 2024 N° RG 23/10053 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3Y2V AFFAIRE :U A/O E, S G, S.A. LA PROVENCE Nous, Madame BERGER-GENTIL, Vice-Présidente chargé de la Mise en Etat de la procédure suivie devant le Tribunal judiciaire de Marseille, assistée de Madame BESANÇON, greffier dans l’affaire entre : DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DEFENDEUR A L’INCIDENT Monsieur U A né le 21 Avril 1957 à Localité 2 de nationalité Française...