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...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/287 DU 08 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 12/02960 - N° Portalis DBW3-W-B64-OQJH AFFAIRE : Mme I NP épouse RN Me Pierre CAVIGLIOLI C/ M. BF, KD NP l’ASSOCIATION 58 DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/288 DU 08 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 20/00764 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XF3B AFFAIRE : Mme S A L Me Marion RAMBIER C/ Mme T P O épouse L la SELARL SELARL LE ROUX-BRIN DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/289 DU 08 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 21/01312 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YMWB AFFAIRE : Mme D J la SELAS SF AVOCAT C/ M. F S Me Marivonne MELIA DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/290 DU 08 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 21/02190 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YQCG AFFAIRE : M. Y U A H Me Alexandre ROBELET C/ M. S X H Me Pierre CAVIGLIOLI DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/291 DU 08 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 21/10863 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZNLZ AFFAIRE : Mme L V épouse C Me Marc PERRIMOND C/ Mme B V Me Virginie GOMEZ DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/293 DU 08 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 23/09497 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3TBE et N° RG 24/1011 - N° Portalis DBW3-W-B71-4MGX AFFAIRE : LE CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES – Provence Alpes Côte d’Azur ci-après PACA la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES C/ M N R, U, X et SAS MAISON BOIS D’ARCHITECTE et Me F K pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société SAS MAISON BOIS D’ARCHITECTE DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE - 1ère Chambre Cab3 - ORDONNANCE D’INCIDENT AUDIENCE DE PLAIDOIRIE DU 13 Mai 2024 DÉLIBÉRÉ DU 08 Juillet 2024 N° RG 23/09891 - N° Portalis DBW3-W-B7H-347H AFFAIRE :P D épouse R/M. LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE Nous, Madame BERGER-GENTIL, Vice-Présidente chargé de la Mise en Etat de la procédure suivie devant le Tribunal judiciaire de Marseille, assistée de Madame BESANÇON, greffier dans l’affaire entre : DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DEFENDERESSE A L’INCIDENT Madame P D épouse R née le 04 Novembre 1990...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/282 DU 04 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 23/00923 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2TC3 AFFAIRE : M. B I la SELARL LELIEVRE SAINT PIERRE C/ L’ONIAM la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/283 DU 04 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 23/01747 - N° Portalis DBW3-W-B7H-27AW AFFAIRE : Mme G O R Me Clotilde LESTELLE C/ S.A.S. BERKSHIRE HATHAWAY INTERNATIONAL INSURANCE Me Nicolas RUA DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte Vu le rapport fait à l’audience A...

...1ère chambre cab3...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/243 DU 06 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 21/10444 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZKSX AFFAIRE : M. OW GR Maître Clarisse BAINVEL de la SELARL UGGC AVOCATS C/ Mme G J Maître Thomas D’JOURNO de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET ASSOCIÉS DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : BESANÇON...