La Jurisprudences de Mali concernant avocat
| Mali, Cour suprême, 15 août 2023, 37
... ; Monsieur Noumadi KANTE, Conseiller à la Cour, membre ; En présence de Monsieur Karamoko DIAKITE, Avocat...« AU NOM DU PEUPLE MALIEN » COUR SUPREME DU MALI REPUBLIQUE DU MALI SECTION JUDICIAIRE Un Peuple- Un But- Une Foi CHAMBRE SOCIALE = = POURVOI N°08 et 10 des 26 et 27/01/2021 = ARRET N°37 du 15/08/2023. = NATURE : Réclamation de droits et dommages-intérêts. LA COUR SUPREME DU MALI A, en son audience publique ordinaire du mardi quinze août deux mille vingt-trois à laquelle siégeaient : Monsieur Sombé THERA, Président de la...
| Mali, Cour suprême, 14 juillet 2023, 285
..., Membre ; En présence de Monsieur Neguesson Augustin DIARRA, Avocat Général près ladite Cour, occupant le...COUR SUPREME SECTION JUDICIAIRE CHAMBRE DES REFERES POURVOI N°65 du 16 Septembre 2022. ARRET N°285 du 14 Juillet 2023. NATURE : Main levée de prénotation. REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple-Un But-Une Foi La Cour Suprême du Mali a, en son audience publique ordinaire du Quatorze Juillet Deux Mille Vingt-Trois, à laquelle siégeaient : Monsieur Fatoma THERA, Président de la Cour Suprême, Président ; Monsieur Bamassa SISSOKO, Conseiller a la Cour, Membre ; Monsieur Amadou Abdoulaye SANGHO, Conseiller à la Cour, Membre ; En...
| Mali, Cour suprême, 16 mars 2023, 93
... DIAKITE, Avocat Général près ladite Cour, occupant le banc du Ministère Public ; Avec l’assistance de...COUR SUPREME REPUBLIQUE DU MALI SECTION JUDICIAIRE Un Peuple-Un But-Une Foi CHAMBRE DES REFERES = = POURVOI N°63 du 22 Octobre 2021. = ARRET N°93 du 16 Mars 2023. = NATURE : Opposition à Ordonnance de taxation d’honoraires. La Cour Suprême du Mali a, en son audience publique ordinaire du Seize Mars Deux Mille Vingt-Trois, à laquelle siégeaient : Monsieur Fatoma THERA, Président de la Cour Suprême, Président ; Monsieur Bamassa SISSOKO...
| Mali, Cour suprême, 16 mars 2023, 95
... Bamassa SISSOKO, Conseiller à la Cour, membre ; En présence de Monsieur Amadou Tidiane DIAKITE, Avocat...COUR SUPREME REPUBLIQUE DU MALI SECTION JUDICIAIRE Un Peuple-Un But-Une Foi CHAMBRE DES REFERES = = POURVOI N°014 du 22 Mars 2018. = ARRET N°95 du 16 Mars 2023. = NATURE : Liquidation d’astreinte. La Cour Suprême du Mali a, en son audience publique ordinaire du Seize Mars Deux Mille Vingt-Trois, à laquelle siégeaient : Monsieur Moussa DIARRA, Vice-Président de la Cour Suprême, Président ; Madame BERTHE Rose DEMBELE, Conseiller à la...
| Mali, Cour suprême, 18 janvier 2023, 03
... ; Monsieur Adama SAMAKE, Conseiller à la Cour, membre ; En présence de Monsieur Yaya KONE, Avocat général...Pourvoi n°22 du 14 /06 /2016 Arrêt n°03 du 18 /01/ 2023 NATURE : Tierce opposition contre COUR REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple — But — Une Foi SUPREME DU MALI A, en son audience publique, ordinaire du dix-huit janvier deux mil vingt et trois, à laquelle siégeaient : Monsieur Amadou Hamadoun, Président de la 188 Chambre Civile, Président ; Monsieur Diakaridia TOURE, Conseiller à la Cour, membre ; Monsieur Adama SAMAKE, Conseiller à la Cour, membre ; En présence de Monsieur Yaya KONE, Avocat général près...
| Mali, Cour suprême, 18 octobre 2021, 80
..., membre ; En présence de Monsieur Mamadou Lamine COULIBALY, Avocat Général près ladite Cour occupant le...COUR SUPREME DU MALI REPUBLIQUE DU MALI SECTION JUDICIAIRE Un Peuple – Un But – Une Foi - CHAMBRE CRIMINELLE - POURVOI N°19 du 15 Mars 2011 ARRET N°80 du 18 Octobre 2021. = NATURE : Dommage à la propriété immobilière d’autrui et voies de fait. La Cour Suprême du Mali a, en son audience publique ordinaire du Lundi Dix-Huit Octobre Deux Mil Vingt-Un à laquelle siégeaient : Monsieur Christian Idrissa DIASSANA, Président de la Chambre...
| Mali, Cour suprême, 18 octobre 2021, 81
... Monsieur Mamadou Lamine COULIBALY, Avocat Général près ladite Cour occupant le banc du Ministère public...COUR SUPREME DU MALI REPUBLIQUE DU MALI SECTION JUDICIAIRE Un Peuple – Un But – Une Foi - CHAMBRE CRIMINELLE - POURVOI N°73 du 28 Octobre 2010 ARRET N°81 du 18 Octobre 2021. = NATURE : Vol et complicité de vol par recel. La Cour Suprême du Mali a, en son audience publique ordinaire du Lundi Dix-Huit Octobre Deux Mil Vingt-Un à laquelle siégeaient : Monsieur Christian Idrissa DIASSANA, Président de la Chambre Criminelle ; Monsieur...
| Mali, Cour suprême, 05 septembre 2021, 257
... Monsieur Cheick Mohamed Chérif KONE, Avocat général près ladite Cour occupant le...COUR SUPREME DU MALI REPUBLIQUE DU MALI SECTION JUDICIAIRE Un Peuple – But – Une Foi 1ère chambre civile - :- :- :- :- :- :- :- Pourvoi n°405 du 08 /02 /2017 - :- :- :- :- :- :- :- :- Arrêt n°257 du 05 /09/ 2020 - :- :- :- :- :- :- :- :- NATURE : Divorce. COUR SUPREME DU MALI A, en son audience publique, ordinaire du...
| Mali, Cour suprême, 17 août 2021, 23
..., Conseiller à la Cour ; membre En présence de Monsieur Alou NAMPE, Avocat Général près ladite Cour occupant...Cour Suprême du Mali Section Judiciaire Chambre Commerciale Pourvoi n°356 du 06/08/2020 Arrêt n°23 du 17/08/2021 Nature : Réparation de préjudice. République du Mali Un Peuple — Un But Une Foi LA COUR SUPREME DU MALI En son audience publique ordinaire du Mardi dix sept août deux mille vingt un, à laquelle siégeaient ; Monsieur Mahamane Alassane MAÏGA, Président de la Chambre Commerciale, Président ; Monsieur Taïcha MAÏGA, Conseiller à la Cour ; membre Monsieur Amadou Abdoulaye SANGHO, Conseiller à la...
| Mali, Cour suprême, 17 août 2021, 25
..., Conseiller à la Cour ; membre En présence de Monsieur Abdoulaye TRAORE, Avocat Général près ladite Cour...Cour Suprême du Mali Section Judiciaire Chambre Commerciale Pourvoi n°08 du 08/10/2019 Arrêt n°25 du 17/08/2021 Nature : Réparation de préjudice. République du Mali Un Peuple — Un But Une Foi LA COUR SUPREME DU MALI En son audience publique ordinaire du Mardi dix sept août deux mille vingt un, à laquelle siégeaient ; Monsieur Mahamane Alassane MAÏGA, Président de la Chambre Commerciale, Président ; Monsieur Hamidou Banahari MAÏGA, Conseiller à la Cour ; membre Monsieur Aboubacar DIENTA, Conseiller à la Cour...
