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| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 08/06427
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No 145 R. G : 08/ 06427 Mme Danielle Annick Jeannine Y... divorcée Z... C/ M. Serge Z... COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 09 Novembre 2010 devant Madame Hèlène IMERGLIK, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/01231
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre R. G : 09/ 01231 M. Patrick Irmin X... C/ Mme Sandrine Noëlle Y... épouse Z... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Claudine PERRIER, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 18 Novembre 2010 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/02656
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No .142 R.G : 09/02656 M. René Marie Pierre X... C/ Mme Valentina Y... épouse X... Infirme partiellement la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente,Monsieur Pierre FONTAINE Conseiller,Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 18 Novembre 2010devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/03325
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No 143 R.G : 09/03325 M. Julien X... C/ Mme Rachel Y... épouse Z... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente,Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller,Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 16 Novembre 2010devant Madame Hèlène IMERGLIK, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/04599
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No 146 R.G : 09/04599 Mme Marie X... épouse Y... C/ M. Yannick Y... COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente,Madame Dominique PIGEAU, Conseiller,Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 09 Novembre 2010devant Madame Hélène IMERGLIK, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/05085
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No 162 R.G : 09/05085 Mme Valérie Béatrice Y... épouse Z... C/ M. Frédéric Z... Confirme la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente,Monsieur Marc JANIN, Conseiller,Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Claudine PERRIER, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 18 Novembre 2010devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/05552
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No 151 R. G : 09/ 05552 Mme Sonia X... C/ M. Emmanuel Y... COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc FONTAINE, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Claudine PERRIER, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 18 Novembre 2010 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/05623
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No 163 R. G : 09/ 05623 Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Pascal Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Claudine PERRIER, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 18 Novembre 2010 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/08342
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No 152 R. G : 09/ 08342 M. Jacques André Jean Marie X... C/ Mme Christine Y... épouse X... COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc FONTAINE, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Claudine PERRIER, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 18 Novembre 2010 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 février 2011, 09/08788
...Cour d'appel de Rennes...Sixième Chambre ARRÊT No. R. G : 09/ 08788 Mme Arlette X... C/ M. Elie Claude Y... COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine KERVAREC, lors des débats et Huguette NEVEU lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Novembre 2010 devant Madame Hèlène IMERGLIK, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte...
