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... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris K7, arrêt n°08...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 24 Novembre 2011 n° , pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/11198 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Septembre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section encadrement - RG n° 07/00850 APPELANT Monsieur P O Adresse 1 Localité 2 comparant en personne INTIMÉE SARL 2020 LOGISTICS FRANCE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris I9, arrêt n°09...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ARRET DU 24 NOVEMBRE 2011 n° , 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/14655 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2009 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - 1ère Chambre civile RG n° 04/02693 APPELANT: Monsieur O E X né le Date naissance 1 1936 à Localité 10 demeurant...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris K7, arrêt n°10...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 24 Novembre 2011 n° 10 , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/01668 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités diverses RG n° 08/12825 APPELANTE SA NEOFI SOLUTIONS Adresse 1 Localité 3 représentée par Me Alain FISSELIER, avoué à la Cour et par Me...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris K7, arrêt n°10...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 24 Novembre 2011 n° 12 , pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/01733 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 08/13021 APPELANT Monsieur F L Adresse 2 Adresse 7 Localité 5 comparant en personne, assisté de Me Guy PARIS, avocat au...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris K5, arrêt n°10...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRÊT DU 24 Novembre 2011 n° 5 , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/01735 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Février 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 07/09141 APPELANT Monsieur V S Adresse 3 Localité 4 comparant en personne assisté de Me Quitterie GUILLEMIN, avocat au...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris G1, arrêt n°10...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2011 n°424, 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/11737 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Mai 2010 - Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 10/03613 APPELANTS SARL C. FROID agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ayant son...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris I9, arrêt n°10...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ARRET DU 24 NOVEMBRE 2011 n° , 3 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/14006 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juin 2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - 7ème chambre section 3 RG n° 08/10708 APPELANT: Monsieur C W Date naissance 1 1944 à Localité 7 de nationalité française...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris I6, arrêt n°10...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2011 n° , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/15289 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Octobre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/11264 APPELANT Monsieur H D Adresse 2 Localité 4 représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris A1, arrêt n°10...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 24 NOVEMBRE 2011 n° , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/16525 Décision déférée à la Cour : Ordonnance d'exequatur du 19 mai 2010 rendue par le président du tribunal de grande instance de Paris d'une sentence rendue au Caire le 12 septembre 2009 par le tribunal arbitral composé de M.M L et N...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2011-11-24 Cour d'appel de Paris I5, arrêt n°10...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRET DU 24 NOVEMBRE 2011 n° , 10 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 10/18491 Sur renvoi après un arrêt de la Cour de cassation prononcé le 4 mai 2010 emportant cassation d'un arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris 5ème Chambre - Section B le 5 mars 2009, sur appel d'un jugement rendu le 18 décembre 2007 par...