Recherche de (formation:Cour d'appel de Metz OR tribunal:Cour d'appel de Metz) date_arret:2023-03-28 dans la jurisprudence francophone

... 2018, enregistrée sous le n° 16/00535 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 19/00010 - N° Portalis DBVS-V-B7D-E5S3 Minute n° 23/00081 N C/ S.A. BNP PARIBAS LEASE GROUP, S.A. AVIVA ASSURANCES Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en date du 08 Novembre 2018, enregistrée sous le n° 16/00535 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE PEREMPTION DU 28 MARS 2023 APPELANT : Monsieur V T N Adresse 4...

... DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D...Ordonnance n° 23/00235 28 mars 2023 - N° RG 19/01505 - N° Portalis DBVS-V-B7D-FBSO - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 27 mai 2019 18/00226 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT Vingt huit mars deux mille vingt trois APPELANTE : Madame Z P épouse B Adresse 2 Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉES...

.../01730 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MARS 2023 APPELANTES : SA AXA...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 19/01728 - N° Portalis DBVS-V-B7D-FCEZ Minute n° 23/00077 S.A. AXA FRANCE IARD, S.A. FAIENCERIES DE Localité 10 ET Localité 12 C/ C, T, T, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A. FAIENCERIES DE Localité 10 ET Localité 12, Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SARREGUEMINES, décision attaquée en date du 07 Juin 2019...

..., enregistrée sous le n° 19/00319 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE PEREMPTION...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/00449 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FHR2 Minute n° 23/00080 S.A. GENERALI IARD C/ J Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 5, décision attaquée en date du 30 Janvier 2020, enregistrée sous le n° 19/00319 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE PEREMPTION DU 28 MARS 2023 APPELANTE : SA GENERALI IARD prise en la personne de son...

... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D...Ordonnance n° 23/00237 28 mars 2023 - N° RG 20/02214 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FMKS - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de FORBACH 09 novembre 2020 18/00264 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT Vingt huit mars deux mille vingt trois APPELANT : Monsieur W L Adresse 2 Représenté par Me Thomas BECKER, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉES : S.A.S...

... COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU vingt huit mars deux mille vingt...Arrêt n°23/00241 28 Mars 2023 - N° RG 21/00262 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FNPB - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 12 Janvier 2021 F 19/00691 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU vingt huit mars deux mille vingt trois APPELANT : M. J N Adresse 2 Représenté par Me Thomas HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S. ARTHUR WELTER FRANCE prise en la personne de...

... DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE...Ordonnance n° 23/00239 28 mars 2023 - N° RG 21/00960 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPHS - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 17 mars 2021 18/00599 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ETAT Vingt huit mars deux mille vingt trois APPELANTE : Madame N M Adresse 3 Localité 6 Représentée par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Mme Z...

... DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE...Ordonnance n° 23/00240 28 mars 2023 - RG N° 21/00961 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPHW - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 17 mars 2021 18/00598 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT Vingt huit mars deux mille vingt trois APPELANTE : Madame Y A Adresse 1 Représentée par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur V D...

... Mars 2021, enregistrée sous le n° 17/02052 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01124 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPUW Minute n° 23/00073 S.C.I. SCIJOLI C/ S.A. INTER MUTUELLES ENTREPRISES Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 17 Mars 2021, enregistrée sous le n° 17/02052 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MARS 2023 APPELANTE : S.C.I. SCIJOLI représentée par son représentant légal...

...° 18/03094 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MARS 2023...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01301 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FQCX Minute n° 23/00071 A NEE F C/ R Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 10 Mars 2021, enregistrée sous le n° 18/03094 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MARS 2023 APPELANTE : Madame D F épouse A Adresse 3 Localité 5 Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat au...