Recherche de (formation:Cour d'appel de Lyon OR tribunal:Cour d'appel de Lyon) date_arret:2005-05-12 dans la jurisprudence francophone

...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 18 juin 2003 - N° rôle : 2002/2603 N° R.G. : 03/04065 Nature du recours : Appel APPELANTE : La société LE RESERVOIR, SAS représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL BOISSESON ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMEE : La Société RENAULT TRUCKS, SAS, anciennement dénommée Renault Véhicules Industriels...

...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 05 août 2003 - N° rôle : 2002/2554 N° R.G. : 03/05236 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Christian X... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Françoise Y..., née le 14 mars 1953 à M Z... 71 représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me André PETIT JEAN, avocat au barreau de LYON...

...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 22 juillet 2003 - N° rôle : 2001/3602 N° R.G. : 03/05264 Nature du recours : Appel APPELANTS : La Société LTI, SARL, Chemin du Moulin Vieux - 69290 GREZIEU LA VARENNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MICHALON, avocat au barreau de LYON La SARL RC 4X4 SARL RN 20 Les Filles Pitou - 45520 CERCOTTES représentée...

...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 12 Mai 2005 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 26 septembre 2003 - N° rôle : 2002/1732 N° R.G. : 03/06082 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Jean-Luc X..., représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Claude VANDENBOGAERDE, avocat au barreau de CHARTRES Madame Albine X... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Claude VANDENBOGAERDE...

... NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL DE LYON Y Z COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2005...R.G : 03/06847 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 03 septembre 2003 RG N°1997/12335 consorts X... Y.../ CAISSE REGIONALE DE GARANTIE DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL DE LYON Y Z COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2005 APPELANTS : Madame Z... représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de Me DIDIER, avocat au barreau de LYON Monsieur Eric X... représent...

ACTE DE COMMERCE - Prescription - Prescription décennale - Domaine d'application - Obligations nées entre commerçants ou entre commerçants et... ...Cour d'appel de Lyon...R. G : 04/ 01313 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 02 décembre 2003 RG N° 1999/ 8391 X... C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE Y... COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2005 APPELANT : Monsieur Denis X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me JACQUEMOND COLLET avocat au barreau de LYON INTIMES : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE...

...COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 MAI 2005 Décision déférée : Décision...COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 MAI 2005 Décision déférée : Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 06 novembre 2003 - R.G. : 2001/7087 N° R.G. : 03/07228 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par un animal APPELANTE : Madame Pascale X... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître BISMUTH, Avocat, TOQUE 88 INTIMEES : COMPAGNIE GROUPAMA RHONE ALPES représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET...

...COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 MAI 2005 Décision déférée : Décision...COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 MAI 2005 Décision déférée : Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 11 septembre 2003 - R.G. : 2002/02606 N° R.G. : 03/05844 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande tendant à la réparation et/ou à la cessation d'une atteinte au droit au respect de la vie privée APPELANTE : SOCIETE OBJECTIF RHONE ALPES, venant aux droits de la SOCIETE LM DEVELOPPEMENT SARL représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître...

...COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 MAI 2005 Décision déférée : Décision...COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 MAI 2005 Décision déférée : Décision du Tribunal d'Instance de LYON du 23 décembre 2003 - R.G. : 2003/87 N° R.G. : 04/00586 Nature du recours : APPEL Affaire : Actions possessoires APPELANTS : Monsieur Maurice X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître FINET CONDEMINE, Avocat, TOQUE 279 Madame Andrée Y..., épouse X... représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assistée par Maître FINET CONDEMINE...

PRESSE ès lors qu'elles ne concernent pas la personne physique ou morale, les appréciations excessives touchant les produits, les services ou... ...Cour d'appel de Lyon...COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 MAI 2005 Décision déférée : Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 11 septembre 2003 - R.G. : 2002/02606 N° R.G. : 03/05844 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande tendant à la réparation et/ou à la cessation d'une atteinte au droit au respect de la vie privée APPELANTE : SOCIETE OBJECTIF RHONE ALPES, venant aux droits de la SOCIETE LM DEVELOPPEMENT SARL...