Recherche de (formation:Cour d'appel de Dijon OR tribunal:Cour d'appel de Dijon) date_arret:2022-09-15 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 19/00032
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème chambre civile...MW/IC D V C/ K Z O Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème chambre civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 19/00032 - N° Portalis DBVF-V-B7D-FFHZ MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 14 décembre 2018...
| France, Cour d'appel de Dijon, 3e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/00222
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile...FP/LL K V épouse S C/ J A O E BB V épouse Z P Z N Z XA Z M Z G Z divorcée DS SH Z épouse W Y Z Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00222 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FNVO...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/00275
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile...SB/LL C I H F C/ SAS ACTION AUTO MOTO 09 Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00275 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FN6J MINUTE N° Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/00290
... II Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile...SB/LL K L C/ SCI RESIDENCE DU GOLF II Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00290 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FN7T MINUTE N° Décision...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/00294
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile...SB/LL S X O épouse L V Z L C/ SA BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE SA BPCE PREVOYANCE SA BPCE VIE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00294 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FN75 MINUTE N...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/00308
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème chambre civile...SB/IC O D C/ M X Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème chambre civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00308 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FOCB MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 02 décembre 2019...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/00314
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile...SB/LL SA FRANFINANCE C/ B P SARL ANDREA ENERGY Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00314 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FODA MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 20...
| France, Cour d'appel de Dijon, Chambre sociale, 15 septembre 2022, 20/00552
... : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15...MFR/CH S.A.S. CONDUIT'EN ROUTE C/ Z A Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 MINUTE N° N° RG 20/00552 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FSZJ Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/00610
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre civile ARRÊT...MW/IC S.A. DOMOFINANCE C/ C R T V épouse R Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/00610 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FPGV MINUTE N° Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 15 septembre 2022, 20/01173
... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile...SD/LL M S C/ N C SA LYONNAISE DE BANQUE SAS LDS AUDIT Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/01173 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FRIL MINUTE N° Décision...
