Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2022-09-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 20 septembre 2022, 19/05746
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 RP N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 RP N° RG 19/05746 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJJR D G c/ M T Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 24 septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 1, RG : 17/06752 suivant déclaration d'appel du 29 octobre 2019 APPELANT...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 20 septembre 2022, 19/05913
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 BV N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 BV N° RG 19/05913 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJXO G V c/ SARL METAL BOXE ATTITUDE FIGHT Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 24 septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 1, RG : 17/09311 suivant déclaration d'appel du 08 novembre...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 20 septembre 2022, 20/01115
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/01115 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LPMT Y I épouse D c/ T D Nature de la décision : AU FOND 20J Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 décembre 2019 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de ANGOULÊME RG n° 17/00496 suivant déclaration d'appel du 25 février 2020...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 20 septembre 2022, 20/02164
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/02164 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LSQE C, P E épouse H c/ W H Nature de la décision : AU FOND 20J Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 juin 2020 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BORDEAUX cabinet , RG n° 16/05675 suivant déclaration d'appel du 24 juin 2020...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 20 septembre 2022, 20/02309
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/02309 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LS5M S.A.R.L. AGENCE LM c/ S.A.S. EGIATEGIA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 avril 2020 R.G. 2019F00582 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 03 juillet 2020 APPELANTE : S.A.R.L...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 20 septembre 2022, 20/02662
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/02662 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LT5P T Z c/ C J Nature de la décision : AU FOND 20J Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 juin 2020 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BORDEAUX cabinet 5, RG n° 14/10611 suivant déclaration d'appel du 24 juillet 2020 APPELANTE...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 20 septembre 2022, 20/04288
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/04288 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LYU3 S.A.S. ECUS c/ S.A.S. EATON INDUSTRIES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 septembre 2020 R.G. 2019002883 par le Tribunal de Commerce d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 06 novembre 2020 APPELANTE...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 20 septembre 2022, 20/04362
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/04362 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LY26 Monsieur I C c/ Madame X S S.C.P. LGA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 août 2020 R.G. 19/01060 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BERGERAC suivant déclaration d'appel du 09 novembre 2020...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 20 septembre 2022, 20/04407
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 N° RG 20/04407 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LY7F Monsieur E P c/ SOCIETE GENERALE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 septembre 2020 R.G. 2019F00866 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 13 novembre 2020 APPELANT : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 20 septembre 2022, 21/02532
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 RP N° de...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2022 RP N° de rôle : N° RG 21/02532 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MCYR B K H c/ Société OBSHCHESTVO S OGRANICHENNOY OTVETSTVENNOSTYU 'ISSI ROYALTY' Nature de la décision : AU FOND JONCTION AVEC DOSSIER RG 21/02544 Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : décision rendue le 31 mars 2021 par le...
