Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2022-06-09 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/00021
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/00021 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-KZOB Madame V D c/ Monsieur U B S Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 06 novembre 2018 R.G. 17/07815 par la 7ème chmabre civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 03 janvier 2019...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/00493
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/00493 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K2YJ SCI SEMPER FIDELIS c/ Monsieur P S Compagnie d'assurance GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE SARL CHATEAU JEROME ET FILS SAS DC PLASTIQUES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : le jugement rendu le 06 novembre 2018 RG 17/181 et le jugement...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/00512
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/00512 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K22D SCEA DES VIGNOBLES DE TASTE ET BARRIE Société LUIMAROD INVESTIMENTOS LDA c/ Monsieur W F Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 03 janvier 2019 R.G. 16/01524 par le Tribunal de Grande Instance de LIBOURNE suivant déclaration...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/00530
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/00530 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K24B Monsieur R A Madame E I épouse A c/ SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Compagnie d'assurances SMABTP S.A.R.L. PARALLELE 45 - GEOMETRES - EXPERTS ASSOCIES SA MMA IARD S.C.I. BRUGES AUSONE SNC EIFFAGE ROUTE SUD OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/00752
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/00752 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K3PD SA ALLIANZ IARD c/ Monsieur F D SARL EGMP MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Société LE POUJEAU Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 15 janvier 2019 R.G. 17/04757 par la 7ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/00785
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/00785 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K3SZ Monsieur B H Madame M V c/ Monsieur P N SARL CONTROLE TECHNIQUE PEZEAUD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 28 novembre 2018 R.G. 11-17-705 par le Tribunal d'Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 11...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/00979
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/00979 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K4FN SARL LE RENAISSANCE PROMOTION c/ Madame W S épouse O Monsieur F O Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 16 janvier 2019 R.G. 18/00174 par la 7ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/02802
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/02802 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LA4S Monsieur C S E Madame U O épouse E c/ Monsieur I D Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 avril 2019 R.G. 18/00178 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 17 mai 2019...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 juin 2022, 19/03408
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 N° RG 19/03408 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LCYO Monsieur D F Madame G Z épouse F c/ SNC Adresse 5 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 05 juin 2019 R.G. 18/07480 par la 7ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 09 juin 2022, 20/00005
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 SÉCURITÉ...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 09 JUIN 2022 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 20/00005 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LMLC Monsieur N U c/ CIPAV Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Directeur des services de greffe...
