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Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2007-11-20 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 20 novembre 2007, 05/004584

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le 20 novembre 2007, PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05/04584 LA S.A. ETABLISSEMENTS FILIATRE ET FILS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/ Monsieur Gilles X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 novembre 2007, Par Monsieur Louis-Marie...

France | 20/11/2007 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 20 novembre 2007, 05/00843

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le 20 novembre 2007, PREMIÈRE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05/00843 Monsieur Antoine DE X... Madame Marie Sylvine Y... épouse DE X... c/ Monsieur Marc, Lucien Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 novembre 2007, Par Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président en présence de Madame Armelle FRITZ...

France | 20/11/2007 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 20 novembre 2007, 06/000331

...Cour d'appel de Bordeaux...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Pierre X... C / Maître Jean-Daniel Y... R.G. no06 / 00331 DU 20 novembre 2007 JONCTION des dossiers 06 / 332,06 / 333,06 / 334, 06 / 336 ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 20 novembre 2007 Nous, Bernard BESSET, Président de Chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime de Monsieur le Premier Président...

France | 20/11/2007 | Ct0123

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 20 novembre 2007, 06/002401

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 Novembre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06/02401 S.C.P. SILVESTRI BAUJET c/ S.A. CORHOFI S.A.R.L. CORHOFI TECHNOLOGIE Maître Fabrice X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 20 Novembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME...

France | 20/11/2007 | Chambre civile 2

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 20 novembre 2007, 06/002616

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A - FR ARRÊT DU : 20 NOVEMBRE 2007 Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller, No de rôle : 06 / 02616 Jacqueline X... épouse Y... c / Philippe Z... Jean-Jacques A... S. C. I. PILA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 avril 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX 650 / 2005 suivant déclaration d'appel du 18 mai 2006 APPELANTE : Jacqueline X... épouse Y... née le 31 Janvier 1940 à VILLEFRANCHE...

France | 20/11/2007 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0289, 20 novembre 2007, 06/002996

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A - FR ARRÊT DU : 20 NOVEMBRE 2007 Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller, No de rôle : 06/02996 S.A.S. ITM CENTRE OUEST c/ S.C.P. COTTY-PIEKARZ-SALLIERE-BRUNET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 avril 2006 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME 05/01736 suivant déclaration d'appel du 13 juin 2006 APPELANTE : Société ITM CENTRE-OUEST Société par actions simplifiée prise en la personne de son représentant...

France | 20/11/2007 | Ct0289

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 20 novembre 2007, 06/005417

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 NOVEMBRE 2007 CHAMBRE SOCIALE - SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 06/05417 Monsieur Frédéric X... c/ La S.A.S. AES CHEMUNEX venant aux droits de AES LABORATOIRE BORDEAUX Nature de la décision : AU FOND DM/PH Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe...

France | 20/11/2007 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 20 novembre 2007, 06/006038

...Cour d'appel de Bordeaux...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Michel X... C/ Maître Agnés Y... R.G. no06/06038 DU 20 novembre 2007 DISJONCTION ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 20 novembre 2007 Nous, Bernard BESSET, Président de Chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime de Monsieur le Premier Président par ordonnance du 20 août 2007, assisté de Martine MASS...

France | 20/11/2007 | Ct0123

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 20 novembre 2007, 07/005026

...Cour d'appel de Bordeaux...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Jean Paul X... C/ Maître Agnés Y... R.G. no07/05026 DU 20 novembre 2007 DISJONCTION ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 20 novembre 2007 Nous, Bernard BESSET, Président de Chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime de Monsieur le Premier Président par ordonnance du 20 août 2007, assisté de Martine...

France | 20/11/2007 | Ct0123

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0123, 20 novembre 2007, 07/005027

...Cour d'appel de Bordeaux...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Hubert X... C/ Maître Agnés Y... R.G. no07/05027 DU 20 novembre 2007 DISJONCTION ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 20 novembre 2007 Nous, Bernard BESSET, Président de Chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime de Monsieur le Premier Président par ordonnance du 20 août 2007, assisté de Martine MASS...

France | 20/11/2007 | Ct0123
 
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