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...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 28 Mars 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 28 Mars 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/02252 S.A. FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCIND c/ SELARL MALMEZAT-PRAT Maître Frédérique MALMEZAT-PRAT Nature de la décision : AU FOND notifié le : Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 Mars 2006 Par Monsieur Serge...

...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 28 Mars 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 28 Mars 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/02863 SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRAT c/ Monsieur Bernard X... Y... de la décision : AU FOND notifié le : Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 Mars 2006 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN...

...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 28 Mars 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 28 Mars 2006 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/02421 S.A. GEODIS CALBERSON SUD-OUEST c/ LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X... Y... de la décision : AU FOND notifié le : Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 Mars 2006 Par Monsieur Serge SAINT-ARROMAN...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Claude X... - R.G. no05/00529 - DU 28 MARS 2006 - D E C I S I O N - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 mars 2006 Robert MIORI, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 20 décembre 2005, assisté de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique sur la requête de...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - François X... - R.G. no05/01772 - DU 28 MARS 2006 - - IRRECEVABILITE - D E C I S I O N - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 mars 2006 Robert MIORI, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 20 décembre 2005, assisté de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Jean-Pierre X... - R.G. no05/02602 - DU 28 MARS 2006 - D E C I S I O N - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 mars 2006 Robert MIORI, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 20 décembre 2005, assisté de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique sur la requête de...

...Cour d'appel de Bordeaux...NB DU 28 MARS 2006 LE VINGT HUIT MARS DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX No DU PARQUET : 05/1310 En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : No d'ORDRE : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LOUISET, Conseiller, En présence de Madame X..., Vice-Procureur Placé, Et avec l'assistance de Madame Y..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : M. Z... C/ ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux A... Jaakko LE B... et autres ET : A... Jaakko Ag...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Jean-Marie X... - R.G. no05/02802 - DU 28 MARS 2006 - D E C I S I O N - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 mars 2006 Robert MIORI, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 20 décembre 2005, assisté de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique sur la requête de...

...Cour d'appel de Bordeaux...OPPOSITION À ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Robert X..., expert C/ Monsieur Jean-Michel Y... Madame Andrée Z... épouse Y... Monsieur Christian A... SCI MON DE PRA PISCINAS R.G. no05/02104 DU 28 MARS 2006 - IRRECEVABILITE - O R D O N N A N C E Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 mars 2006 Nous, Robert MIORI, Président de chambre à la Cour...

...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Christine X... épouse Y... - R.G. no04/06797 - DU 28 MARS 2006 - D E C I S I O N - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile. Le 28 mars 2006 Robert MIORI, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 20 décembre 2005, assisté de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience publique sur la...