Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2015-01-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 12/00310
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00310. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 02 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00093 ARRÊT DU 20 Janvier 2015 APPELANT : Monsieur Alain X...... 53400 CRAON non comparant-représenté par Maître Meriem DEPASSE-LABED, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : La SAS DIRICKX Le Bas Rocher 53800 CONGRIER non comparante-représentée par Maître RIGOT de la SARL MAINE LEXI CONSEIL, avocats au barreau...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 12/00424
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N cp/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00424. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 06 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00645 ARRÊT DU 20 Janvier 2015 APPELANT : Monsieur Michel X...... 49000 ANGERS non comparant-ni représenté INTIMES : Maître Eric Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL LE CLIPPER ... BP 80502 49105 ANGERS CEDEX 02 L'Asssociation pour la gestion du Régime de Garantie des Créances des...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 12/01401
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N cp/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01401. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Mai 2012, enregistrée sous le no 11/ 00469 ARRÊT DU 20 Janvier 2015 APPELANTS : La SARL DOGAN RAVALEMENT 39 rue de la Gatine 49300 CHOLET non comparante-ni représentée Maître M. Y..., mandataire judiciaire de la sté DOGAN RAVALEMENTselon jugement du 9 janvier 2013... ...49105 ANGERS CEDEX 02 non comparant-ni représenté L'Association pour la Gestion du...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 12/02771
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 02771. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 22 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00109 ARRÊT DU 20 Janvier 2015 APPELANTE : L'EURL DUCHEMOL 10-12 Place Saint Pierre 49400 SAUMUR non comparante-représentée par la SCP LAGOUCHE JEAN-MARC, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Antoine X...... 79290 ST MARTIN DE SANZAY comparant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 13/01349
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N aj/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 01349 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 19 Avril 2013, enregistrée sous le no 12/ 435 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 20 Janvier 2015 Le 20 Janvier 2015, nous Anne Jouanard, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 13/01372
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N aj/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 01372 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 18 Avril 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00454 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 20 Janvier 2015 Le 20 Janvier 2015, nous Anne Jouanard, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 13/02819
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERSChambre sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N aj/jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/02819 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 09 Octobre 2013, enregistrée sous le no 22583 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENTDU 20 Janvier 2015 Le 20 Janvier 2015, nous Anne Jouanard, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 13/03198
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N aj/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 03198 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Novembre 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01662 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 20 Janvier 2015 Le 20 Janvier 2015, nous Anne Jouanard, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 14/00829
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE N aj/ jc numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 00829 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 17 Mars 2014, enregistrée sous le no F13/ 00483 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 20 Janvier 2015 Le 20 Janvier 2015, nous Anne Jouanard, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V. BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 janvier 2015, 14/01846
...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 01846. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 01 Juillet 2014, enregistrée sous le no F 13/ 00033 ARRÊT DU 20 Janvier 2015 APPELANTE : LE GAEC DU LYS prise en la personne de ses co-gérants, Monsieur et Madame X...... 49260 LE PUY NOTRE DAME non comparant-représenté par Maître COUVREUX LANDAIS de la SCP A. C. A., avocats au barreau de SAUMUR-No du dossier S13/ 0066 INTIME : Monsieur Loïc Y... ... 49560...
