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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2011-09-20 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 09/01390

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 20 Septembre 2011 ARRÊT N AD/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 01390. Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 08 Juin 2009, enregistrée sous le no 08/ 00329 APPELANT : Monsieur Ibrahima X...... 72000 LE MANS représenté par Monsieur Michel Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMEES : SCP Z...- Maître Olivier Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société ABSP SECURITE... 18000 BOURGES SCP Z...- Maître Olivier Z..., ès-qualités de liquidateur...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/00858

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 20 Septembre 2011 ARRÊT N AD/ FB Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 00858. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 02 Mars 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00601 APPELANT : Monsieur Fayçal X...... 49100 ANGERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 002300 du 21/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS représenté par Maître Jean-Pierre JAMES, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : S. A. R. L. PANIFIC 29...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/01336

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N BAP/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01336. Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Maine et Loire, du 27 Avril 2010, enregistrée sous le no 08. 260 assurée : Corinne Boiteau-Ménard ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : SOCIETE GEVRISE Rue Abbé Gruget 49670 VALANJOU représentée par Maître MOREAU, substituant Maître Valérie SCETBON SCP, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE C. P. A. M. 32 rue louis Gain 49937 ANGERS CEDEX 9...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/01434

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 20 Septembre 2011 ARRÊT N AD/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01434. Ordonnance radiation, origine Cour d'Appel d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Février 2005, enregistrée sous le no 02/ 00093 Jugement conseil de prud'hommes de Cholet en date du 11 mai 2004 APPELANTE : SELARL XLABS anciennement SELAFA LABORATOIRE DU PARC Rue d'Arcole 49300 CHOLET représentée par Monsieur X..., directeur de la SELARL, assisté de Maître Hervé QUINIOU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Christine Y...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/01600

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 20 Septembre 2011 ARRÊT N AD/ FB Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01600. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 27 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00120 APPELANT : Monsieur Yassine X...... 49100 ANGERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 25 % numéro 11/ 004090 du 01/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS présent, assisté de Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau d'Angers INTIMES : Maître...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/01601

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N AD/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01601. Jugement Conseil de Prud'hommes de LAVAL, du 28 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00113 ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : S. A. R. L. SOCAD 32 rue d'Anjou 53320 LOIRON représentée par Maître Anne-Florence LE GOURIFF société juridique du Maine, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE incidemment appelante : Madame Isabelle X...... 53960 BONCHAMPS LES LAVAL présente, assistée de Maître Renaud GISSELBRECHT, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/01643

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N BAP/FB Numéro d'inscription au répertoire général : 10/01643. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 31 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/00583 ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : S.A. UFIFRANCE PATRIMOINE 32 avenue d'Iéna 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par Maître Françoise LHERMENAULT substituant Maître Joëlle RUIMY, avocat au barreau de PARIS SCM INTIMEE : Mademoiselle Claire X... ... 49000 ANGERS présente, assistée de Maître Bruno SCARDINA...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/01661

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N AD/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01661. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 17 Juin 2010, enregistrée sous le no 09/ 00108 ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : S. A. OUEST INJECTION 10 rue du Danemark-Zi 44477 CARQUEFOU CEDEX en présence de M. Olivier X..., directeur administratif et financier assisté de Maître Roselyne PIOT-CIBOT, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur Noël Z...... 53960 BONCHAMPS LES LAVAL comparant...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/01699

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N AD/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01699. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 03 Juin 2010, enregistrée sous le no 09/ 00154 ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANT : Monsieur Michel X...... 53370 CHAMPFREMONT représenté par Maître TRAVERRET, avocat substituant Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : S. A. R. L. S M T O ZA les Renardières 53250 JAVRON LES CHAPELLES représentée par la SCP DELAFOND-LECHARTRE-GILET...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 20 septembre 2011, 10/02398

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N BAP/ SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 02398. Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Septembre 2010, enregistrée sous le no 08. 251 ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : UDAF es-qualité de tutrice de Mlle Céline X... selon décision du juge des tutelles de Cholet en date du 24/ 06/ 10 dont le siège est BP 80343-49003 ANGERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro... du 20/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide...

France | 20/09/2011 | Chambre sociale
 
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