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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-9, 10 décembre 2020, 16/07764
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 10 DÉCEMBRE 2020 N° 2020/749 Rôle N° RG 16/07764 N° Portalis DBVB-V-B7A-6QJS L J E Y T Z XL O PC F veuve XJ PC D K C W R I CH S ED TT V LK NG P Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE LES CAMELIAS C/ SARL LEADER MENTON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile JACQUEMET Me Jean-François JOURDAN Me...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 3-2, 10 décembre 2020, 17/00439
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 10 DECEMBRE 2020 N° 2020/320 Rôle N° RG 17/00439 - N° Portalis DBVB-V-B7B-72RJ SA ALBINGIA C/ SAS MONACO MARINE FRANCE SA AXA FRANCE IARD SARL ELECTRIKA L'EVENEMENTIEL ELECTRIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Bertrand COSTE de la SCP VILLENEAU ROHART...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-5, 10 décembre 2020, 18/05272
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 10 DECEMBRE 2020 hg N° 2020/ 298 N° RG 18/05272 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCFM7 Syndicat des copropriétaires LE GRAND PIN DE RIGHI C/ D... R... P... M... A... V... Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Véronique POINEAU-CHANTRAIT Décision...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 10 décembre 2020, 18/14935
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 10 DECEMBRE 2020 N° 2020/ 249 Rôle N° RG 18/14935 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDCEH L B O H C/ Mutuelle MAIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Eric TARLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 30 Août 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° . APPELANTS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-6, 10 décembre 2020, 19/08212
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 10...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 ARRÊT AU FOND DU 10 DECEMBRE 2020 N° 2020/326 N° RG 19/08212 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEJXH A H D L épouse H SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD C/ SAS ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE SAS PRIVILEGE SA AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nathalie LOPEZ -SCP DRUJON D'ASTROS ASSOCIES -Me Alexandra BOUCLON-LUCAS Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 4-5, 10 décembre 2020, 19/10479
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 10 DECEMBRE 2020 N°2020/ MS Rôle N°19/10479 N° Portalis DBVB-V-B7D-BERDZ A T C/ SA CIC LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : 10/12/2020 à : - Me Jonathan HADDAD, avocat au barreau de TOULON - Me Olivier GELLER, avocat au barreau de LYON Arrêt en date du 10 décembre 2020 prononcé sur saisine...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-2, 10 décembre 2020, 19/19931
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2020 N° 2020/683 N° RG 19/19931 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLVG Société INTERNATIONAL STYLE FASHION C/ X J Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me LAYANI DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de MARSEILLE en date du 18 Décembre 2019 enregistrée au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-5, 10 décembre 2020, 20/00144
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-12-10 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 10 DECEMBRE 2020 lv N°2020/ 307 Rôle N° RG 20/00144 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMNQ T... D... N... D... C/ Association ASL ... Copie exécutoire délivrée le : à : LLC ET ASSOCIES SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Sur saisine de la Cour suite à l'arrêt n°927 F-D rendu par la Cour de Cassation en date du 14...
