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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2020-01-23 dans la jurisprudence francophone

8 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 janvier 2020, 16/04560

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 N° 2020/09 Rôle N° RG 16/04560 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6IA3 LT L épouse K C/ JS, U, Z K Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain CURTI - Me Xavier GARRIOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 28 Janvier 2016 enregistrée au répertoire général sous le n...

France | 23/01/2020 | Chambre 2-1

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 3-4, 23 janvier 2020, 17/09437

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-4 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 N°2020/30 Rôle N° RG 17/09437 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BARTF Q, F, V K N G épouse K C/ SA BNP PARIBAS SARL ALVAL VELA CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me FOLANT Me MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 27 Avril 2017 enregistré au...

France | 23/01/2020 | Chambre 3-4

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 3-1, 23 janvier 2020, 17/12154

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 N° 2020/ 18 N° RG 17/12154 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAY6G Société AXA CORPORATE Société GENERALI IARD Société ALLIANZ GLOBAL CORPORATE SPECIALTY Société WATKINS SYNDICATE 457 C/ SA CMA CGM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé MONTAGNIER Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de...

France | 23/01/2020 | Chambre 3-1

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 3-1, 23 janvier 2020, 18/13104

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 N° 2020/ 19 N° RG 18/13104 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC4Q6 SARL GLACIER DE JULIE SARL GLACIER DES DEUX SOEURS C/ SAS ADOREA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 19 Juillet 2018 enregistré au répertoire...

France | 23/01/2020 | Chambre 3-1

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 4-5, 23 janvier 2020, 18/14881

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 N° 2019/ Rôle N° 18/14881 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDB7L G M C/ SAS METRO FRANCE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE METRO CASH CARRY FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2020 à : - Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE - Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Décision déférée...

France | 23/01/2020 | Chambre 4-5

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-9, 23 janvier 2020, 18/16866

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 N° 2020/048 Rôle N° RG 18/16866 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDHRB S F SARL ACHRE SCI EINODMILEVADO SCI PARDES C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jérôme DE MONTBEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Marseille en date du 16 Octobre 2018 enregistr...

France | 23/01/2020 | Chambre 1-9

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-5, 23 janvier 2020, 18/19660

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 mfb N°2020/ 53 N° RG 18/19660 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDPJH N P VEUVE T U T J T C/ P I E R M G H L Q V Z X H T K F U K épouse F F A B D C épouse A L I épouse J O S Y V SARL OTRA CONSTRUCT AssociationSyndicaleLibre LES BASTIDES DU PIN W Y A X épouse Y Copie exécutoire délivrée...

France | 23/01/2020 | Chambre 1-5

France | France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-2, 23 janvier 2020, 19/03596

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2020-01-23 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 23 JANVIER 2020 N° 2020/66 RG 19/03596 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD4GM P N C/ Compagnie d'assurances BPCE ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ZECCHINI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le président du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 12 Février 2019 enregistré au répertoire...

France | 23/01/2020 | Chambre 1-2
 
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