Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-12-13 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 13 décembre 2011, 10/11372
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 DÉCEMBRE 2011 N°2011/961 Rôle N° 10/11372 K H C/ SA HUIS CLOS Grosse délivrée le : à : Me Jean BALMAS, avocat au barreau de TOULON Me Bertrand LOUBEYRE, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 13 décembre 2011, 10/11801
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 jlg N° 2011/ 486 Rôle N° 10/11801 P Z F M S U X épouse F C/ E D épouse N B L veuve D Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 18 Juin 2010 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 13 décembre 2011, 10/12002
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 dc N° 2011/ 487 Rôle N° 10/12002 D W C/ U Y Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 12 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 11/09/597. APPELANT...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 13 décembre 2011, 10/15243
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 N°2011/216 BP Rôle N° 10/15243 O J C/ M U Grosse délivrée le : à : Me DUPAIN, avocat au barreau de GRASSE Me DELPLANCKE avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NICE en date du 29 Juin...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 13 décembre 2011, 10/17079
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 N°2011/ JMC/FP-D Rôle N° 10/17079 Association L'AMETRA 06 C/ V U Grosse délivrée le : à : Me Agnès BALLEREAU- BOYER, avocat au barreau de GRASSE Me Christine TOSIN LAVAUD, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 13 décembre 2011, 10/18024
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 N°2011/ MV/FP-D Rôle N° 10/18024 N B C/ S L Y L Grosse délivrée le : à : Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle BENSA, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 13 décembre 2011, 10/19193
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 N°2011/192 GP Rôle N° 10/19193 jonction N° 10/19285 Société MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN C/ E N Grosse délivrée le : à : Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Me Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 13 décembre 2011, 10/21284
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 N°2011/204 GP Rôle N° 10/21284 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES C/ M E DRASS LE PREFET DE REGION Grosse délivrée le : à : Me ROMANI, avocat au barreau de NICE Mme E DRASS M. LE PREFET DE REGION Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre b, 13 décembre 2011, 10/21740
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AVANT DIRE DROIT expertise DU 13 DECEMBRE 2011 jlg N° 2011/ 488 Rôle N° 10/21740 MI ° 11/20386 Adresse 6 C/ S.C.I. LMP Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 19 Novembre 2010 enregistré au répertoire général sous...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 13 décembre 2011, 10/21751
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-12-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 N°2011/206 GP Rôle N° 10/21751 SA CP OR DEVISES C/ Y E POLE EMPLOI PACA Grosse délivrée le : à : Me SAPPIN, avocat au barreau de PARIS Me CATTERO, avocat au barreau de NICE Me JOGUET, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
