Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-11-18 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 18 novembre 2011, 08/17612
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/726 Rôle N° 08/17612 J G C/ SA COROT Grosse délivrée le : à : Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-Emmanuel FRANZIS, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 18 novembre 2011, 09/12063
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/727 Rôle N° 09/12063 SAS AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE C/ P P Grosse délivrée le : à : Me Gisèle PORTOLANO Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 05...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 18 novembre 2011, 09/14511
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT SUR CONTREDIT DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/ 779 Rôle N° 09/14511 U I C/ SA SOCOMA Grosse délivrée le : à : -Me Luc ALEMANY, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Contredit formé sur le jugement du Conseil de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 18 novembre 2011, 10/14520
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/ 475 Rôle N° 10/14520 O I C/ Syndicat des copropriétaires LE RIVIERA PALACE BLOC C Grosse délivrée le : à :la S.C.P. JOURDAN - WATTECAMPS la S.C.P. BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 29 juin 2010 enregistrée au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 18 novembre 2011, 10/14687
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/477 Rôle N° 10/14687 S.A.R.L. RICHARD IMMOBILIER C/ N G épouse F Grosse délivrée le : à :la S.C.P. ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la S.C.P. JOURDAN - WATTECAMPS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 28 mai 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08/4265...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 18 novembre 2011, 10/15047
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/481 Rôle N° 10/15047 M B épouse R Syndicat des copropriétaires Adresse 1 C/ SA SOCIÉTÉ GENERALE T X épouse I Grosse délivrée le : à :la S.C.P. COHEN-GUEDJ la S.C.P. SIDER la SCP PRIMOUT - FAIVRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 13 juillet...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre a, 18 novembre 2011, 10/22466
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N° 2011/ 443 Rôle N° 10/22466 SARL PARFUM DE LOTUS C/ SAS COMMERCES DE LA REPUBLIQUE Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 26 Octobre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08/11912. APPELANTE SARL PARFUM DE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 18 novembre 2011, 11/03477
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-18 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N°2011/747 Rôle N° 11/03477 W Y C/ Société REAGROUP PROVENCE LANGUEDOC ROUSSILLON Grosse délivrée le : à : Me Marie-Dominique POINSO-POURTAL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-Claude PERIE, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de...
