| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 3-4, 13 avril 2023, 18/02240
...18/02240...COUR D'APPEL D'Localité 2 Adresse 1 Localité 2 Chambre 3-4 N° RG 18/02240 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB5J7 Ordonnance n° 2023/M94 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'instance opposant : M. I J Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Philippe BERDAH, avocat au barreau de GRASSE Appelant à M. T X Représentant : Me Romain...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 3-4, 13 avril 2023, 18/03096
...18/03096...COUR D'APPEL D'Localité 2 Adresse 1 Localité 2 Chambre 3-4 N° RG 18/03096 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB7VH Ordonnance n° 2023/M95 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'instance opposant : M. E J Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laure MICHELLE, avocat au barreau de NICE Société MONSUN AS Société de droit norvégien, agissant poursuites et...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 13 avril 2023, 18/06937
...18/06937...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 13 Avril 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/06937 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCKJ5 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - C/ M C N A B J veuve C X C D C P C Société MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-marc SZEPETOWSKI Me K L Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 27 Novembre 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 14/06063. APPELANTE Société MUTUELLE DES...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 13 avril 2023, 18/07104
...18/07104...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 13 Avril 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/07104 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCK2P SAS SOPREMA C/ W Y R ZO-DT Z DT D M A Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SA GENERALI ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Géraldine PUCHOL Me Joseph MAGNAN Me Philippe DAUMAS Me Pierre julien DURAND Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 01 Février 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 11/02148...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 13 avril 2023, 18/08564
...18/08564...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/08564 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCPAT I Z C/ Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD Société SMA SA ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE SAGENA SARL MIDI TOITURE S.A.R.L. SARL MIDI MAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Françoise BOULAN Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 04 Avril 2018 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 13 avril 2023, 18/08671
...18/08671...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 13 Avril 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/08671 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCPLI SCI VIA AURELIA C/ X O SA AXA FRANCE IARD SA BPCE IARD SAS SOMERCO SARL TECHNI TRAVAUX VRD SA MMA IARD Organisme VAR HABITAT Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SARL AMMANN PROVENCE SAS IMODEUS ANCIENNEMENT DENOMMÉE OMNIUM PROMOTION Société SMABTP SAS SOREN BTP SCI BTSG2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS Me Romain CHERFILS Me Bertrand DUHAMEL Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Florence...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 13 avril 2023, 18/09204
...18/09204...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 13 Avril 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/09204 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCRBQ Société AMAYENC RIGAUD ET ASSOCIES C/ S.C.P. SCP G S.E.L.A.R.L. A D ASSOCIES A D EURL SIBEL SAS MER SARL GEOTERRIA S.A.S. GARNIER PISAN ET CIE SA AVIVA ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Grégory KERKERIAN Me Nina TROMBETTA Me Charles TOLLINCHI Me Jean-jacques DEGRYSE Copie certifiée conforme délivré le : à : Monsieur P R Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-7, 13 avril 2023, 18/11355
...18/11355...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 13 AVRIL 2023 N°2023/126 Rôle N° RG 18/11355 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCXMH H C G C C/ L K épouse A Y P Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard HAWADIER Me Agnès ERMENEUX Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 21 Juin 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 08/06077. APPELANTS Monsieur H C né le 07 Janvier 1955 à Localité 5, demeurant Adresse 1...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 13 avril 2023, 18/18263
...18/18263...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 13 AVRIL 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/18263 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDLSN SCP U C/ Société SENAVILLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me D W Me Yannick LE MAUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 09 Octobre 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 14/04071. APPELANTE SCP U représentée par Maître N U, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL L ET M. , demeurant Adresse 2 représentée par...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-4, 13 avril 2023, 18/20347
...18/20347...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 13 AVRIL 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/20347 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDRBV SCI OASIS C/ SAS JD CHARPENTE COUVERTURE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ORDRONNEAU Me Jorge MENDES CONSTANTE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de FREJUS en date du 09 Novembre 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 18-000697. APPELANTE SCI OASIS , demeurant Adresse 2 représentée par Me Gilles ORDRONNEAU de la SELARL CABINET GILLES...