La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de bourges
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 02 mai 2024, 22/01023
... - SCP SOREL et Associés Expédition TJ LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE...SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL ALCIAT-JURIS - SELARL AGIN-PREPOIGNOT - SCP GERIGNY et Associés - SCP SOREL et Associés Expédition TJ LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages N° RG 22/01023 - N° Portalis DBVD-V-B7G-DPYH Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de NEVERS en date du 31 Août 2022 PARTIES EN...
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 02 mai 2024, 23/00334
... LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages...SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES - Me Loïc VOISIN Expédition TJ LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages N° RG 23/00334 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DRGZ Décision déférée à la Cour : Jugement du juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de BOURGES en date du 03 Janvier 2023 PARTIES...
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 02 mai 2024, 23/00882
... ASSOCIES Expédition TC LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU...SM/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON - SCP SOREL ASSOCIES Expédition TC LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages N° RG 23/00882 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DSTG Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de commerce de CHATEAUROUX en date du 14 Juin 2023...
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 02 mai 2024, 23/00993
... MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages N° RG 23...VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Yves CHEVASSON - SCP SOREL ASSOCIES Expédition TJ LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages N° RG 23/00993 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DS5V Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de BOURGES en date du 02 Octobre 2023 PARTIES EN CAUSE : I - M. P S né le Date...
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 02 mai 2024, 23/01141
... TJ LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages...VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN - SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS Expédition TJ LE : 02 MAI 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2024 N° - Pages N° RG 23/01141 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DTJT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal judiciaire de Nevers en date du 31 Octobre 2023...
| France, Cour d'appel de Bourges, Chambre sociale, 26 avril 2024, 24/00094
...COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE MISE EN ETAT BOURGES, le 26 avril 2024 ORDONNANCE...COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE MISE EN ETAT BOURGES, le 26 avril 2024 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° 30 /24 Décision déférée à la cour : décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHATEAUROUX en date du 12 décembre 2023 N° RG 24/00094 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DTXW S.A.S.U. MAKEEN ENERGY TECHNOLOGY CENTER METC Adresse 4 Localité 2 Représentée par Me Jean MARTINEZ de la SELARL ONE, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE M. K T Adresse 1...
| France, Cour d'appel de Bourges, Chambre premier président, 26 avril 2024, 24/00389
...COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2024 N° 12 - 4 PAGES...COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2024 N° 12 - 4 PAGES Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00389 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DUNN Nous, Carole VIOCHE, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de BOURGES, agissant par délégation de Monsieur le premier président de cette Cour suivant ordonnance en date du 20 mars 2024 ; Assistée de Annie SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - Mme T D Adresse 3 Localité 2 et...
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 25 avril 2024, 22/00386
... ordonnance en date du 19 septembre 2023, le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Bourges a...SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP SOREL ASSOCIES Expédition TJ LE : 25 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 N° - Pages N° RG 22/00386 - N° Portalis DBVD-V-B7G-DOFR Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de Bourges en date du 10 Mars 2022 PARTIES EN CAUSE : I - S.A. CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE...
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 25 avril 2024, 22/01193
... CONSEILS Expédition TJ LE : 25 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 25...VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP SOREL ASSOCIES - SCP GRAVAT-BAYARD - SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS Expédition TJ LE : 25 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 N° - Pages N° RG 22/01193 - N° Portalis DBVD-V-B7G-DQFO Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de CHATEAUROUX en date du 25 Octobre 2022 PARTIES EN...
| France, Cour d'appel de Bourges, 1ère chambre, 25 avril 2024, 23/00009
... PARTIES LE : 25 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE BAUX RURAUX ARRÊT DU 25...VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN - SCP VGR COPIE CERTIFIÉE CONFORME AUX PARTIES LE : 25 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE BAUX RURAUX ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 N° - Pages N° RG 23/00009 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DR7W Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de NEVERS en date du 05 Juin 2023...
