La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Dijon - page 11

... FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 MAI 2024 MINUTE N° N° RG 23...Société 8AVOCAT C/ Société SELARL Adresse 5 Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 30/05/24 à : -SELARL 6 7 C.C.C délivrées le 30/05/24 à : -Société 9 LRAR -Me BECHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 MAI 2024 MINUTE N° N° RG 23/00638 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GJXC Décision déférée à la Cour : Décision Au fond, origine...

... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre...V T C/ S.C.I. MAROCAL expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre civile ARRÊT DU 30 MAI 2024 N° RG 23/01054 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GH3M MINUTE N° Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé du 04 juillet 2023, rendue par le...

... copie adressées par lettre simple aux parties le 30 Mai 2024 COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre...S B V B épouse K C/ N B R B copie adressées par lettre simple aux parties le 30 Mai 2024 COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 30 MAI 2024 MINUTE N° N° RG 23/01452 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GJW3 APPELANTS : Monsieur S B né le Date naissance 2 1956 à Localité 15 71 domicili...

... par lettre simple aux parties le 30 Mai 2024 COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile...B H C/ S W copie adressées par lettre simple aux parties le 30 Mai 2024 COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 30 MAI 2024 MINUTE N° N° RG 23/01466 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GJZL APPELANTE : Madame B H née le Date naissance 2 1952 à Localité 8 domiciliée : Adresse 3 Adresse 3 représentée par Me Frédéric HOPGOOD, membre de la SELARL HOPGOOD ASSOCIES, avocat au barreau de...

... adressées par lettre simple aux parties le 30 Mai 2024 COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile...T K divorcée O C/ Z O copie adressées par lettre simple aux parties le 30 Mai 2024 COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 30 MAI 2024 MINUTE N° N° RG 23/01608 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GKM6 APPELANTE : Madame T K divorcée O née le Date naissance 5 1955 à Localité 12 52 domiciliée : Adresse 6 Localité 8 représentée par Me Christian BENOIT, membre de la SELARL...

...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 24/00134 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLST Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON, section CO, décision attaquée en date du 02 Février 2024, enregistrée sous le n° F 22/00170 APPELANTE S.A.S. RAVE GRAND LYON ANCIENNEMENT RAVE DISTRIBUTION Représentée par Me Eric ANDRES de la SELARL ANDRES ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 769...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile...S.A. MMA IARD C/ L A K A épouse A R I J H T P D M O G W F MAIF MACIF Société MACIF Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile ARRÊT DU 28 MAI 2024 N° RG 21/01524 - N° Portalis DBVF-V-B7F-F2OP MINUTE N° Décision...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile...G T C/ O Z Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile ARRÊT DU 28 MAI 2024 N° RG 22/00220 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F4MB MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 10 janvier 2022, rendu par le tribunal judiciaire...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile...M S divorcée T C/ R J Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile ARRÊT DU 28 MAI 2024 N° RG 22/00723 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F63Z MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 24 mai 2022, rendu par le tribunal...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT...F K C/ Compagnie d'assurance PACIFICA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LORRAINE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 28 MAI 2024 N° RG 23/00772 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GGUK MINUTE N° Décision déférée à la...