La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Chambéry - page 5

...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 04 Juillet 2024 N° RG 23...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 04 Juillet 2024 N° RG 23/01368 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HKQJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'ANNECY en date du 05 Septembre 2023, RG 23/00445 Appelants M. X U né le 25 Juillet 1967 à Localité 10, et Mme F Z épouse U née le 05 Juin 1976 à Localité 9, demeurant ensemble Adresse 6 Représentés par la SELARL CHAMBET NICOLAS, avocat au barreau d'ANNECY Intimés M. O R n...

...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet 2024 R.G. : N° RG 23/01633 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLSX Appelant M. W V né le 18 Avril 1959 à Localité 3, demeurant Adresse 1 Représenté par Me Davy COUREAU, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représenté par la SELARL THEVENET VINCENT, avocats plaidants au barreau de VERSAILLES Intimée S.A.R.L. GOELIA GESTION, dont le siège social est situé Adresse 4...

...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet 2024 R.G. : N° RG 23/01648 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLVT Appelants M. P J né le 29 Août 1965 à Localité 5, demeurant Adresse 1 Mme F M épouse J née le 30 Novembre 1968 à Localité 3, demeurant Adresse 1 Représentés par Me Davy COUREAU, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentés par la SELARL THEVENET VINCENT, avocats plaidants au barreau de VERSAILLES...

...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet 2024 R.G. : N° RG 23/01675 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLZA Appelants M. B J né le 06 Avril 1974 à Localité 4, demeurant Adresse 1 Mme V H née le 30 Mars 1980 à Localité 4, demeurant Adresse 1 Représentés par Me Davy COUREAU, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentés par la SCP RAFFIN ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimée...

...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE du 04 Juillet 2024 R.G. : N° RG 23/01676 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLZC Appelants M. C J né le 11 Mars 1946 à Localité 2, demeurant Adresse 1 Mme S E épouse J née le 18 Mars 1948 à Localité 5, demeurant Adresse 1 Représentés par Me Davy COUREAU, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentés par la SELARL CABINET THEVENET, avicats plaidants au barreau de VERSAILLES...

...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 04 Juillet 2024 N° RG 23...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 04 Juillet 2024 N° RG 23/01819 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HMLF Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal paritaire des baux ruraux de THONON LES BAINS en date du 12 Décembre 2023, RG 5223000001 Appelante SCI SIRIUS INVEST, dont le siège social est sis Adresse 4 prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Fabrice PAGANELLI, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé G.A.E.C. LA MEURAZ, dont le siège...

...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du...COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 04 Juillet 2024 R.G. : N° RG 23/01827 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HML2 Appelante S.A.S. REFFET, dont le siège social est situé Adresse 1 Représentée par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée S.A.S. SOCIETE DE METALLISATION ET SABLAGE SMS, dont le siège social est situé Adresse 2 Représentée par Me Lisa LEGRAND, avocat...

...COUR D'APPEL DE CHAMBERY Première Présidence - Taxes RG 24/00001 - N° Portalis DBVY-V-B7H...COUR D'APPEL DE CHAMBERY Première Présidence - Taxes RG 24/00001 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HMPO ORDONNANCE Nous, Marie-France BAY RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assistée de Sophie MESSA, greffière, avons rendu, le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, après débats tenus publiquement le 09 Avril 2024, l'ordonnance suivante opposant : - Mme X E demeurant Adresse 5 comparante - M. J E demeurant Adresse 5 comparant demandeurs au recours...

... arrêt du 12 janvier 2021 rendu par la cour d'appel de Chambéry. Les honoraires liés à la procédure de...COUR D'APPEL DE Localité 5 Première Présidence - Taxes RG 24/00002 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HMPQ ORDONNANCE Nous, Marie-France BAY RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assistée de Sophie MESSA, greffier, avons rendu, le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, après débats tenus publiquement le 12 Mars 2024, l'ordonnance suivante opposant : Mme N B demeurant Adresse 2 comparante demanderesse au recours à : Maître T X Adresse 1...

...COUR D'APPEL DE CHAMBERY 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/00011 - N...COUR D'APPEL DE CHAMBERY 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/00011 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HMOJ Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre de la COUR D'APPEL DE CHAMBERY du 04 Juillet 2024. Nous, N I, Magistrate chargée de la Mise en Etat , saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 24/00011 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HMOJ dans une instance entre les parties suivantes : S.A.S. SPORT GLISSE, dont le siège social est situé Adresse 4, représentant...