La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Bordeaux

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 22/03341 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MZJN Madame B I bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2022/014435 du 03/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ Monsieur H J Madame W V Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/05255 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQQZ Société ALL DIAGNOSTIC 33 c/ K D B épouse P Z P Société SIAEPA REGION ARVEYRES Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 02 octobre 2023 par le Tribunal judiciaire de BORDEAUX RG...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2024 N° RG 23/05307 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQVR V I bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/008130 du 23/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX R D bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/008133 du 23/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ G K Nature de la décision...

... de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024...1ère CHAMBRE CIVILE - Madame D K veuve P, Monsieur U G P, G.F.A. DE LA CHARMILLE C/ Madame Y P veuve T - N° RG 24/01811 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXJR - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame D K veuve P née le Date naissance 5 1927 de...

...France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 04 septembre 2024, 24/02000...1ère CHAMBRE CIVILE - Monsieur C T C/ Monsieur R T, Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE Localité 6 - N° RG 24/02000 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXZ2 - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur C T né le Date naissance 4 1949 à Localité 8 de nationalité Française...

...France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 04 septembre 2024, 24/02001...1ère CHAMBRE CIVILE - Monsieur T, H E, Madame W Z épouse E C/ Monsieur K G - N° RG 24/02001 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXZ4 - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur T, H E né le 28 Décembre 1987 à Localité 4 de nationalité Française, demeurant Adresse 1...

..., Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de...1ère CHAMBRE CIVILE - Monsieur Z R C/ Monsieur L M, Madame W J épouse M - N° RG 24/02056 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NX7N - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE CADUCITÉ - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur Z R né le 29 Janvier 1966 à Localité 4 24, demeurant Adresse 1...

...France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 04 septembre 2024, 24/02769...1ère CHAMBRE CIVILE - S.A.R.L. COPTER AND BOAT'S DREAM C/ Madame L R, Madame W P, Madame J P, Madame M D, Madame X D, G.I.E. LA REUNION AERIENNE, S.A.R.L. FREEBEE - N° RG 24/02769 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N2EQ - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT PARTIEL - Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assistée de Mme Séléna BONNET, Greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE...

..., Présidente de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, Greffier...1ère CHAMBRE CIVILE - Madame Y F, Monsieur W H C/ S.C.I. BTRLI - N° RG 24/03226 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N3NG - DU 04 SEPTEMBRE 2024 - ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT - Nous, Paule POIREL, Présidente de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Mme Séléna BONNET, Greffier, Le 04 septembre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame Y F née le 13 Septembre 1996 à Localité 3 de nationalité Française, demeurant Adresse 1 Monsieur W...

...France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 04 septembre 2024, 24/03982...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame S N C/ CENTRE HOSPITALIER DE 3, PREFECTURE DE LA DORDOGNE - N° RG 24/03982 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N5RB - du 04 SEPTEMBRE 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de...