La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Bordeaux
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 27 juin 2024, 19/05799
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 19/05799 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJON Monsieur K Z Madame F Z Madame D Z c/ Madame Y M X Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS EURL TECHNIC HABITAT S.A. AXA FRANCE IARD E.U.R.L. CABINET D'ARCHITECTURE Y M X Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 27 juin 2024, 20/03821
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 SÉCURITÉ...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 20/03821 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LXKT S.A.R.L. 6 c/ 5 Nature de la décision : RADIATION Notifié par LETTRE Localité 3 le : LETTRE Localité 3 non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Directeur des...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 27 juin 2024, 21/01316
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/01316 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L7FR V B épouse K c/ S.A.R.L. KAUFMAN BROAD Adresse 5 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 04 novembre 2020 par le Juge des contentieux de la protection de BORDEAUX RG : 11-19-726 suivant déclaration d'appel du 03 mars 2021...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 27 juin 2024, 21/01529
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/01529 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L74L SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES RIVES MARINES c/ S.A. SOCIETE TOTAL ENERGIES ELECTRICITE GAZ FRANCE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décisions déférées à la cour : -jugement rendu le 04 février 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 27 juin 2024, 21/01956
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/01956 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MBGY Monsieur G M assisté de l'UDAF DE LA CHARENTE, ès qualité de Curateur bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 33063/02/21/18645 du 02/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ S.A.S. SOCIETE DE MOTOCULTURE HERRIBERRY Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 27 juin 2024, 21/02045
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/02045 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MBMP S.A.S.U. DUPUY-FRERES c/ S.C.I. Adresse 1 S.A.R.L. ATELIER CAMBIUM Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 mars 2021 par le TJ Pôle protection et Proximité de BORDEAUX RG : 11-19-4286 suivant déclaration d'appel du 08 avril...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 27 juin 2024, 22/00458
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 PRUD...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 PRUD'HOMMES N° RG 22/00458 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MQX2 Monsieur T V c/ S.A. PULLMANS D'AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Caroline DUPUY, avocat au barreau de BORDEAUX Me Max BARDET de la SELARL BARDET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 janvier 2022...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 27 juin 2024, 22/03122
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 PRUD...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 PRUD'HOMMES N° RG 22/03122 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MYZS S.A.S. WILAU PROPRETE c/ Madame U T Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Edwige HARDOUIN, avocat au barreau de BORDEAUX Me Jessica SANCHEZ, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 mai 2022 R.G. n°F19/01457 par le Conseil de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 27 juin 2024, 22/03577
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 SÉCURITÉ...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/03577 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MZ2I Monsieur T G c/ CPAM DE Localité 4 Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Directeur des services...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 27 juin 2024, 22/04368
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 juin 2024 SÉCURITÉ...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 27 juin 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/04368 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M4VV S.A.S. E T WINE ET SPIRITS FRANCE c/ CPAM DE LA GIRONDE Monsieur C-Z W Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier...
