Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Bougon, president dans la jurisprudence francophone

...M. Bougon, président...AMPDU 21 DECEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/00993No D'ORDRE :M.P.C/DA X... Y... AlexandreM.D : 27.05.2006M.L : 29.05.2006 LE VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de...

...M. Bougon, président...AMPDU 21 DECEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/01464No D'ORDRE :M.P.C/X... DavidM.D : 22.11.2006 LE VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... David âgé de...

...M. Bougon, président...Attendu que les appels interjetés le 7.10.2005 par le prévenu Jérôme X... et par le Ministère Public sont recevables pour l'avoir été dans les formes et délais de la loi. Attendu que le prévenu ne comparait pas bien que régulièrement cité à parquet général après vaine recherche à l'adresse indiquée dans l'acte d'appel n'a fourni aucune excuse valable pour justifier de son absence ; qu'ainsi la décision sera réputée contradictoire à son égard ; Attendu que le Ministère Public requiert la réformation de la décision déférée et une aggravation de la peine. Attendu qu'après avoir...

...M. Bougon, président...MDDU 12 DECEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/00586No D'ORDRE :M.P.C/X... Philippe LE DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX, Conseiller, En présence de Mademoiselle GALVAN, Substitut de Monsieur Le Procureur Général, Et avec l'assistance de Madame D'ALES, greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Philippe âgé de 39 ans demeurant...

...M. Bougon, président...SB DU 30 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 05/00937 No D'ORDRE : M.P. C/ GONZALES X... Amador GONZALES X... José Angel LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON , Président Monsieur MINVIELLE , Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY , Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame LEROUX Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de...

...M. Bougon, président...AMP DU 30 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/00928 No D'ORDRE : M.P. C/ X... Francis LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Francis âgé de...

...M. Bougon, président...MDDU 21 NOVEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/01227No D'ORDRE :M.P. C/X... Aurélien LE VINGT ET UN NOVEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En chambre du conseil de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Madame CAZABAN, Vice-Procureur placé Et avec l'assistance de Madame D'ALES, greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Aurélien âgé de 22 ans, actuellement détenu à la...

...M. Bougon, président...SDDU 02 NOVEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/00839No D'ORDRE :M.P.C/X... LudovicLE DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUDUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Madame JUNGBLUT-CATZARAS, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Ludovic âgé de 29 ans...

...M. Bougon, président...MD DU 24 OCTOBRE 2006 No DU PARQUET : 06/00095 No D'ORDRE : M.P. C/ X... Christiane épouse Y... Z... LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX, Conseiller, En présence de Madame CAZABAN, Vice-Procureur placé. Et avec l'assistance de Madame D'ALES, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Christiane épouse Y...

...M. Bougon, président...BJCDU 20 SEPTEMBRE 2006No DU PARQUET : 06/00671No D'ORDRE :M.P.C/X... Didier MD 17.01.2006 mise en liberté 6.05.2006 LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur FAUCHER, Vice-Président placé, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame JUNGBLUT-CATZARAS, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel...