La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Premier président - page 36

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur X B C/ Maître J I - N° RG 21/06591 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MOG2 - DU 30 MAI 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur X J C/ S.A.S. ELIGE - N° RG 22/01156 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MSTG - DU 30 MAI 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Madame J G C/ S.E.L.A.R.L. JURIDIAL - N° RG 22/01876 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MU5N - DU 30 MAI 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur J Z C/ Maître S H - N° RG 22/02020 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MVKS - DU 30 MAI 2023 - IRRECEVABILITE Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Maître I M C/ Madame F G - N° RG 22/02305 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MWGZ - DU 30 MAI 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur K H C/ Maître L E - N° RG 22/02315 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MWHQ - DU 30 MAI 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Madame W P C/ Monsieur V F - N° RG 22/02467 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MWXC - DU 30 MAI 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur U O C/ S.E.L.A.R.L. C W - N° RG 22/04571 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M5KB - DU 30 MAI 2023 - DÉSISTEMENT Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE DE DESISTEMENT - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 MAI 2023 Vu l'ordonnance modificative de roulement du 16 décembre 2022 de la première présidente...

...Premier président...COUR D'APPEL DE BESANÇON 1 Rue Mégevand 25000 BESANÇON Le Premier Président ORDONNANCE N° 23/ DU 25 MAI 2023 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° de rôle : N° RG 23/00005 - N° Portalis DBVG-V-B7H-ETJT Code affaire : 5D demande relative à l'octroi, l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire L'affaire, retenue à l'audience du 04 mai 2023, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Anne-Sophie BEYSSAC, conseillère délégataire de Madame la première présidente, assistée de Monsieur Xavier DEVAUX, directeur de greffe, a été mise en délibéré au 25 mai 2023. Les parties ont ét...

...Premier président...ORDONNANCE N° 23/ COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ORDONNANCE DU 25 MAI 2023 N° de rôle : N° RG 23/00296 - N° Portalis DBVG-V-B7H-ETL7 Recours à l'encontre d'une ordonnance de taxe rendue le 13 janvier 2023 par le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de BESANCON Code affaire : 97J Affaire W R, K R, D R c/ H N PARTIES EN CAUSE : Monsieur K R, demeurant Adresse 2 Comparant Monsieur W R, demeurant Adresse 4 Monsieur D R, demeurant Adresse 1 Représentés par Monsieur K R, muni d'un mandat APPELANTS...