La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Juridic.premier president

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Madame I K R C/ S.E.L.A.R.L. JURIS AQUITAINE - N° RG 23/00810 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NDZ5 - DU 23 MAI 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 23 MAI 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 08 décembre 2023 de la première...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - S.E.L.A.R.L. RAMURE AVOCATS C/ Monsieur U M - N° RG 23/01823 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NHBG - DU 23 MAI 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 23 MAI 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 08 décembre 2023 de la première...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur I W C/ Maître N J - N° RG 23/01235 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NFB4 - DU 02 MAI 2024 - JONCTION du RG n°23/01305 au n°23/01235 Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 02 MAI 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur W D C/ Maître X K - N° RG 23/01916 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NHI4 - DU 02 MAI 2024 - DESISTEMENT Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 02 MAI 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 08...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur P G C/ Maître H R - N° RG 23/01939 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NHKQ - DU 02 MAI 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 02 MAI 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 08 décembre 2023 de la première présidente...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur R M C/ S.E.L.A.R.L. U O - N° RG 23/02455 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NIYO - DU 02 MAI 2024 - DESISTEMENT Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 02 MAI 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialit...

...Juridic.premier president...RECOURS EN MATIÈRE DE VISITES ET SAISIES DOMICILIAIRES - S.A.R.L. ISOLTOIT, S.A.R.L. RD COMPAGNIE, S.A.R.L. TRAITEMENT ISOLATION HABITAT, S.A.R.L. L'ODYSEE, S.A.R.L. CHAUFFAGE ET CLIMATISATION C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES - N° RG 23/03706 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NMFW - DU 08 AVRIL 2024 - Notifications le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 08 AVRIL 2024 Nous, Véronique LEBRETON...

...Juridic.premier president...RECOURS EN MATIÈRE DE VISITES ET SAISIES DOMICILIAIRES - Madame O A, Madame S A C/ DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITES ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE LA DORDOGNE - N° RG 23/05491 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRBN - DU 08 AVRIL 2024 - Notifications le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 08 AVRIL 2024 Nous, Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Madame T P ALP PRADO - Curateur, C/ Maître R S - N° RG 22/00748 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MRJI - DU 28 MARS 2024 - APPEL NON SOUTENU Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 28 MARS 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de...

...Juridic.premier president...CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT - Monsieur U D C/ Maître X R - N° RG 22/04607 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M5MW - DU 28 MARS 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ARRÊT - Rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 28 MARS 2024 LA JURIDICTION DE LA PREMIERE PRESIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 08 décembre 2023 de la première présidente...