| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 11 juin 2024 , 7B 582/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_582/2024 Arrêt du 11 juin 2024 IIe Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Koch, Juge présidant, Hurni et Hofmann, Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 29 mai 2024 , 7B 376/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_376/2024 Arrêt du 29 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Kölz. Greffier : M. Tinguely. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Kathrin Gruber, avocate, recourant, contre Ministère public de l' É tat de Fribourg, case postale 1638, 1701 Fribourg, Service de l'exécution des sanctions pénales et de la probation du canton de Fribourg, route d'Englisberg 3, 1763...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 21 mai 2024 , 7B 482/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_482/2024 Arrêt du 21 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Elie Bugnion, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Prolongation de la détention provisoire, recours contre l'arrêt rendu le 20 mars 2024 par la Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 13 mai 2024 , 7B 440/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_440/2024 Arrêt du 13 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président, Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public STRADA du canton de Vaud, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale motivation insuffisante, recours contre l'arrêt de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 8 mai 2024 , 7B 451/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_451/2024 Arrêt du 8 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 7 mai 2024 , 7B 282/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_282/2024 Arrêt du 7 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Currat, avocat, recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne. Objet Conditions de détention illicites, recours contre la décision de la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 6 mai 2024 , 7B 430/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_430/2024 Arrêt du 6 mai 2024 IIe Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Koch, Juge présidant, Hurni et Hofmann. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Tano Barth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Refus de mise en liberté, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 30 avril 2024 , 7B 386/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_386/2024 Arrêt du 30 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samir Djaziri, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 23 avril 2024 , 7B 371/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_371/2024 Arrêt du 23 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Koch, Juge présidant. Hurni et Hofmann. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , actuellement détenu à la Prison de Champ-Dollon, chemin de Champ-Dollon 22, 1241 Puplinge, représenté par Me Tano Barth, avocat, Pont-Rouge Avocats, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 15 avril 2024 , 7B 361/2024
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_361/2024 Arrêt du 15 avril 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Hurni, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de...