La Jurisprudences de France concernant formation:Ct0168

...Ct0168...TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRUMATH JURIDICTION DE PROXIMITE 2, rue Jacques Kablé B. P. 25 67171 BRUMATH CEDEX Tél : 03. 88. 59. 32. 80 Fax : 03. 88. 51. 95. 24 91-08-000113 Maître X... Jean-Denis, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Mme Y... Gaby Repr. par Me VILAR Michel C / Monsieur Z... Bernard TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRUMATH JURIDICTION DE PROXIMITE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2008 DEMANDEUR : Maître X... Jean-Denis ès-qualités de liquidateur judiciaire de Mme Y... Gaby... représenté par Me VILAR Michel, avocat,... DEFENDEUR : Monsieur Z...

...Ct0168...Min No RG No 91-08-000022 X... Laurent C / ETABLISSEMENTS DARTY et FILS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JURIDICTION DE PROXIMITÉ DU 1ER ARRONDISSEMENT DE PARIS JUGEMENT DU 25 SEPTEMBRE 2008 DEMANDEUR : Monsieur X... Laurent, demeurant ... 75002 PARIS Représenté par Me HUGOT Jean Philippe, avocat au barreau de Paris, 22 rue Saint Augustin 75002 Paris, DEFENDERESSE : Société ETABLISSEMENTS DARTY et FILS, 129 avenue Galliéni 93140 BONDY, Représentée par Me DORE Bernard-Lionel de la SELARL DORE CONSEIL, avocat au barreau de Paris, 30 avenue Bugeaud 75116 Paris, COMPOSITION DE LA JURIDICTION DE PROXIMIT...

...Ct0168...JURIDICTION de PROXIMITÉ d'ANGERS TRIBUNAL d'INSTANCE d'ANGERS RG n° 91 08-185 JUGEMENT du 21 / 08 / 2008 Bernard X... c / M. M. E. I Rendu par mise à disposition au Greffe de la Juridiction de Proximité au Tribunal d'Instance d'ANGERS, le 21 août 2008, après débats à l'audience du 2 juin 2008, présidée par Christine BLONDEL, Juge de Proximité, assistée de Laurent BARBE, Greffier, conformément à l'information préalablement donnée à l'issue des débats, en ap-plication des dispositions de l'article 450 2e alinéa du Code de Procédure Civile, et signé par Christine BLONDEL, Juge de Proximité, et...

...Ct0168...JURIDICTION DE PROXIMITE TRIBUNAL D'INSTANCE DE NIORT RG N 91-07-000125 Minute : JUGEMENT Du : 25 / 06 / 2008 X... Elke C / MACIF Y... Z... BUREAU CENTRAL FRANCAIS HAMBURG MANNHEIMER SACHVE JUGEMENT Par mise à disposition au greffe du Tribunal d'Instance le 25 Juin 2008 par Madame Martine COMPERE, Greffier ; Après débats à l'audience publique du 14 mai 2008 sous la Présidence de Monsieur Henri PELLETIER, Juge de proximité, assisté de Madame Martine COMPERE, Greffier ; le jugement suivant a été rendu conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile ; ENTRE : DEMANDEUR...

...Ct0168...JURIDICTION DE PROXIMITÉ 3 rue Haute Pierre, BP, 41045, 57036 METZ CEDEX 01 JUGEMENT DU 22 mai 2008 N° RG 91-2008-229 DEMANDEUR Monsieur X... Eric... comparant en personne DEFENDERESSE : SOCIETE MEDION FRANCE ZAC de la Bertraie 72270 VILLAINES SOUS MALTCORNE représentée par la SCR CLANCHET R. et S. avocats au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : JUGE DE PROXIMITE : M. Bernard MICIEL f GREFFIER : Mlle F. ZAJAC Débats à l'audience publique du 6 mars 2008 FAITS ET PROCEDURE Par une lettre enregistrée au greffe le 27 mars 2007, Monsieur X... saisissait le...

...Ct0168...TRIBUNAL D'INSTANCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Juridiction de Proximité Au nom du peuple français 68500 GUEBWILLER RG No91-08-000011 NATURE DE L'AFFAIRE Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et / ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires JUGEMENT DU 20 MAI 2008 mis à la disposition du public au greffe par la Juridiction de Proximité du TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUEBWILLER Haut-Rhin après débats à l'audience du 15 avril 2008 sous la présidence de V. BENACEK, Juge de Proximité, assisté de M. F. HUBE, Greffier, A rendu le jugement dont la...

...Ct0168...Minute no JP08 / 101 RG no 91-07-000242 Morgane X... C / SARL CARAIBES JURIDICTION DE PROXIMITÉ DE SETE JUGEMENT DU DEMANDEUR S : Mademoiselle Morgane X... demeurant ... représenté e par Me Dominique DI COSTANZO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR S : S. A. R. L. CARAIBES dont le siège social est Résidence Mer et Soleil Canal des Quilles, 34200 SETE, représenté e par Me DIENER, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA JURIDICTION : Président : Jean MAURY Greffier : Martine BLOY DEBATS : Audience publique du 14 mars 2008 JUGEMENT : contradictoire, en...

...Ct0168...JURIDICTION DE PROXIMITE TRIBUNAL D'INSTANCE DE NIORT RG N 91-07-000219 Minute : JUGEMENT Du : 23/04/2008 Société Nouvelle d'Expertise C/ la MAIF JUGEMENT Par mise à disposition au greffe du Tribunal d'Instance le 23 Avril 2008 par Madame Martine COMPERE, Greffier ; Après débats à l'audience publique du 27 février 2008 sous la Présidence de Monsieur Henri PELLETIER, Juge de proximité, assisté de Madame Martine COMPERE, Greffier ; le jugement suivant a été rendu conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile ; ENTRE : DEMANDEUR : Société Nouvelle d'Expertise 146-148 rue Houdan, 92330...

...Ct0168...SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE DAME BLANCHE XI-SA FONCIA MANAGO C / Monsieur X... Y... Jean-Marie JUGEMENT Au nom du peuple français, A l'audience publique de la Juridiction de Proximité de GONESSE tenue le 14 avril 2008 ; Sous la Présidence de Madame Violaine DAUSSY, Juge de Proximité au Tribunal d'Instance de Gonesse, assistée de Madame Sylvie ROUSSY, Greffier ; Après débats à l'audience du 17 mars 2008, le jugement suivant a été rendu ENTRE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE DAME BLANCHE XI représenté par son syndic la SA FONCIA MANAGO,..., représentée par SELAR BUSSEL, avocat du...

...Ct0168...JURIDICTION DE PROXIMITE BP 501OO PLACE DE MESDAMES 88204 REMIREMONT CEDEX : 03 29 62 00 41 RG N 91-07-000004 JUGEMENT Du : 14 / 04 / 2008 No : 18 / 2008 b Madame X... Nadège née Y... C / Monsieur Z... Jacques JUGEMENT A l'audience publique de la juridiction de proximité tenue le 14 avril 2008 ; Sous la Présidence de Monsieur Georges LEGRAND, Juge de Proximité, assisté de M. GUSTIN Thierry faisant fonction de Greffier placé ; Après débats à l'audience du 10 mars 2008, le jugement suivant a été rendu ENTRE : DEMANDEUR S : Madame X... Nadège née Y... ..., comparant en personne ET...