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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 10 mai 2011, 9C 1008/2010
Art. 9 al. 2 LAI ancien art. 22quater al. 2 RAI; droit aux mesures de réadaptation; réalisation des conditions d'assurance.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 03 mai 2011, 9C 150/2011
Art. 43bis al. 4 LAVS; pas de reprise du droit à l'allocation pour impotent lorsque les conditions du droit sont à nouveau remplies.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 20 avril 2011, 8C 967/2010
Art. 13 al. 4 LACI en liaison avec les art. 12a et 8 al. 1 OACI. Les danseuses de cabaret au bénéfice d'une autorisation de séjour... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 97/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_97/2011 Ordonnance du 20 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre V. _ , représentée par Me François Membrez, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents désistement, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 1017/2010
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_1017/2010 Ordonnance du 20 avril 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Kernen, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Sébastien Pedroli, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 18 avril 2011, 9C 318/2010
Art. 5 al. 1 let. a et b; art. 25f al. 1 let. a LFLP; art. 10 par. 2 du Règlement CEE n° 1408/71; art. 190 Cst.; commencement d'une activité... ...Cour des assurances sociales...Texte original en italien : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 104/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_104/2011 Ordonnance du 15 avril 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Wagner. Participants à la procédure Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre L. _ , représenté par Me Christian Bruchez, avocat, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 20...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 11 avril 2011, 8C 564/2010
Art. 14 al. 2 LACI; libération des conditions relatives à la période de cotisation, raisons semblables. La jurisprudence selon... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 07 avril 2011, 8C 238/2010
Art. 3 al. 2 LAA; accident survenu durant la période d'assurance prolongée. Un assuré qui est victime d'un accident durant la... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 30 mars 2011, 8C 930/2010
Art. 13, art. 14 al. 1 et art. 30 LAS; obligation de remboursement du canton de domicile des coûts d'un transport sanitaire pris en charge par... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence