La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre speciale des mineurs - page 8

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00119 AFFAIRE : Mme Gisèle X... M. Brice X..., Mme Cynthia Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 04 DECEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le QUATRE DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 05 OCTOBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de...

...Chambre speciale des mineurs...VS-MB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 23 DU 03 DECEMBRE 2015 R. G : 15/ 00567 Décision déférée à la Cour : Jugement, origine Juge des enfants de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 01 Avril 2015, enregistrée sous le no 213/ 0024 APPELANTS ET INTIMES : Madame Sylvie X......97100 BASSE-TERRE Comparante en personne Ayant pour conseil, Maître Jeanne-Hortense LOUIS Toque 62, avocat au barreau de la GUADELOUPE Monsieur Jérémy Y......97100 BASSE-TERRE Comparant en personne Monsieur Patrick Y......97150 SAINT-MARTIN Non...

...Chambre speciale des mineurs...VS-MB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 25 DU 03 DECEMBRE 2015 R. G : 15/ 01433 Décision déférée à la Cour : Ordonnance, origine Juge des enfants de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 26 Août 2015, enregistrée sous le no 114/ 0071 APPELANTE : Madame Cynthia X......97118 SAINT-FRANCOIS Non Comparante, ni représentée INTIMES : Monsieur Léon Y......97119 VIEUX-HABITANTS Comparant en personne Madame Roberte X......97119 VIEUX-HABITANTS Comparante en personne AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 5, rue Campenon 97100 BASSE-TERRE Non...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00081 AFFAIRE : M. Ahmet X... Mme Stéphanie Y... épouse X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 1er DECEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 13 MAI 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00101 AFFAIRE : Mme Giovanna X... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, M. Tom Y... LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 1er DECEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le PREMIER DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 06 AOUT 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00074 AFFAIRE : M. Romain Y..., Mme Chrystelle X... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 23 NOVEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 12 JUIN 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00080 AFFAIRE : M. Mickaël X... Mme Angélique Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 23 NOVEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 02 JUILLET 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00106 AFFAIRE : Mme Rebecca X... ALSEA-SERVICE DES TUTELLES LS/ MCM AIDE A LA GESTION DU BUDGET FAMILIAL COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 23 NOVEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 01 SEPTEMBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00108 AFFAIRE : Mme Christelle X... M. Mawloud Y..., UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 23 NOVEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 18 SEPTEMBRE...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 15/ 00071 AFFAIRE : M. Jonathan X... Mme Magalie Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 NOVEMBRE 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 15 JUIN 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code...