La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 78
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| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 12 décembre 2014, 13/03158
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/03158 L C/ SA AUCHAN FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de lyon du 28 Mars 2013 RG : 11/01843 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2014 APPELANT : I L né le Date naissance 1 1971 à Localité 4 Adresse 2 Localité 1 comparant en personne, assisté de Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL-MAHUSSIER ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 12 décembre 2014, 13/06561
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/06561 CAILHOL C/ SAS GIBAUD APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 10 Juillet 2013 RG : F.12/296 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2014 APPELANTE : W G Adresse 1 Localité 2 représentée par Me KIRKYACHARIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Sarah MASOTTA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : SAS GIBAUD Adresse 2 Adresse 3 Localité 1 représentée par Me Pascal...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 12 décembre 2014, 14/02870
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/02870 U C/ SA LA GENERALE DE SANTE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 26 Mars 2014 RG : F 13/00202 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2014 APPELANTE : N U née le Date naissance 1 1958 à Localité 3 Adresse 1 Localité 2 représentée par Me Jean-pierre COCHET de la SELARL SEDOS CONTENTIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SA LA GENERALE DE SANTE Adresse 2 Localité 1...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 05 décembre 2014, 14/00075
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/00075 ASSOCIATION ADAPEI DE LA LOIRE C/ U H EN OF XI OK UW LV CO XO FU VY TN UH E GD ZU AR NE HJ VC VS QL IZ RA VN WM KF LT E KU JE SM PL RL FH XR ID VD Adresse 194 KU BD ZH P QQ ZT JO BN EI DI LF AB GJ RA LA YJ ML KV ZY SR XS XS YY NV MF MV PK FO XH TS LQ F W DK ZY OA UR EC SL MZ JK IP BT...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 05 décembre 2014, 14/00194
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/00194 N I C/ ASSOCIATION OIKIA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 18 Décembre 2013 RG : F 12/00529 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2014 APPELANTE : S N I épouse X née le Date naissance 1 1966 à Localité 3 Adresse 2 Localité 2 comparante en personne, assistée de Me Géraldine VILLAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : ASSOCIATION OIKIA Adresse 1 Localité 1...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 05 décembre 2014, 14/01241
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/01241 H SYNDICAT SUD SANTE SOCIAUX DE LA LOIRE C/ ASSOCIATION ADAPEI DE LA LOIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 27 Janvier 2014 RG : F 12/00513 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2014 APPELANTS : Y H né le Date naissance 1 1972 à Localité 5 Lieudit 'Localité 4' Localité 2 représenté par Me Sofia SOULA-MICHAL de la SELARL CABINET RITOUET-SOULA, avocat au barreau de LYON SYNDICAT SUD...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 07 novembre 2014, 14/00879
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/00879 SAS SOGEMA C/ S APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'OYONNAX du 16 Janvier 2014 RG : F 12/00180 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2014 APPELANTE : SAS SOGEMA Adresse 1 Adresse 1 Localité 3 représentée par Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : C S né le Date naissance 1 1966 à Localité 1 Adresse 2 Adresse 2 Localité 2 comparant en personne, assisté de Me Sophie...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 24 octobre 2014, 14/00887
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/00887 L C/ SAS SIGVARIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 23 Janvier 2014 RG : F 13/00049 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2014 APPELANTE : W L née le Date naissance 1 1968 à Localité 2 Localité 2 Adresse 1 Localité 3 représentée par Me François PETIT de la SCPA FRAIKIN PETIT FLEURY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS SIGVARIS Adresse 2 Adresse 2 Localité 1...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 24 octobre 2014, 14/01187
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/01187 HL C/ ASSOCIAITON 2 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 05 Février 2014 RG : F 13/00496 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2014 APPELANTE : LU HL née le Date naissance 1 1961 à Localité 3 Adresse 2 Localité 2 comparante en personne, assistée de Me Jean-pierre COCHET de la SELARL SEDOS CONTENTIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : ASSOCIATION 2 Adresse 1...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 17 octobre 2014, 13/10128
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 13/10128 O C/ SAS TRANSPORTS GUILLERMIN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 19 Novembre 2013 RG : F.12/32 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2014 APPELANT : F O Adresse 2 Localité 2 représenté par M. E V Délégué syndical ouvrier INTIMÉE : SAS TRANSPORTS GUILLERMIN Transport de voyageurs Adresse 1 Localité 1 représentée par Me Laurence CHANTELOT de la SCP SCP CHANTELOT ET ASSOCIES, avocat...
