La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:Chambre civile - page 80

...1ère chambre civile...N° RG 21/03087 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VMZP PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 70B N° RG 21/03087 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VMZP Minute n° 2024/00 AFFAIRE : V E épouse S, K L épouse E C/ X D, O Y divorcée U, F J épouse G Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Dominique BASTROT l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL MAITRE INGRID THOMAS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 MARS 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia...

...5ème chambre civile...N° RG : N° RG 21/06181 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VU2V 5EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 50A N° RG : N° RG 21/06181 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VU2V Minute n° 2024/00 AFFAIRE : P Z, D Z C/ S.A.S.U. PICOTY AQUITAINE, Société EDILKAMIN, Société EDILKAMIN S.p.A., S.A.S. PICOTY AQUITAINE exerçant sous l’enseigne AQUITAIN E ENERGIES SERVICES, S.A. ALLIANZ IARD Grosses délivrées le à Avocats : Me Gaël AIRIEAU la SCP AVOCAGIR la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX la SCP MAATEIS la SAS MDO AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE...

...1ère chambre civile...N° RG 22/00475 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WF3J PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 72A N° RG 22/00475 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WF3J Minute n° 2024/00 AFFAIRE : S.D.C. DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER “HESPERIDES DE LONGCHAMPS” C/ S.A.S. PHOENIX AVENTURE Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Géraldine FERGEAU Me Marc HOFFMANN la SELARL MAITRE INGRID THOMAS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 MARS 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier...

...1ère chambre civile...N° RG 22/03248 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WQVY PREMIERE CHAMBRE CIVILE 64A N° RG 22/03248 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WQVY Minute n° 2024/00 AFFAIRE : M W C/ H S divorcée U Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX Me Pierre LANDETE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, Adjoint administratif faisant fonction de...

...1ère chambre civile...N° RG 22/07379 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W6VH PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 28A N° RG 22/07379 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W6VH Minute n° 2024/00 AFFAIRE : C K épouse W C/ U K Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Philippe DE FREYNE la SELAS ELIGE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 MARS 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Madame Hassna...

...5ème chambre civile...N° RG : N° RG 22/09018 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XGJ5 5EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 38E N° RG : N° RG 22/09018 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XGJ5 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : O J C/ S.A. BNP PARIBAS Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL CHLOE FERNSTRÖM Me Romain DARRIERE la SCP KRAMER LEVIN LLP Me Mathilde MACICIOR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 MARS 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats eu du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Président Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Madame Myriam SAUNIER, Vice-Président...

...1ère chambre civile...N° RG 23/01824 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSBA PREMIERE CHAMBRE CIVILE PARTAGE NOTAIRE 28A N° RG 23/01824 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSBA Minute n° 2024/00 AFFAIRE : L I C/ M I, Z I Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Sophie PASTURAUD Me Hélène THOUY 1CCC au Psdt chb des notaires Gironde par mail TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, Adjoint administratif...

...1ère chambre civile...N° RG 23/04995 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X24K PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72Z N° RG 23/04995 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X24K Minute n° 2024/00 AFFAIRE : S.A.R.L. ALTIMO, S.D.C. 26 CITE MOUNEYRA C/ M U, X Z Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELAS ELIGE BORDEAUX la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, adjoint administratif faisant...

...1ère chambre civile...N° RG 23/06907 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YA4R N° RG 23/06907 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YA4R Minute n° 2024/00 DU : 07 Mars 2024 AFFAIRE : K Y C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Michèle BAUER la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT _ Le SEPT MARS DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat Hassna AHMAR-ERRAS, adjoint administratif faisant fonction de greffier Vu l’instance, ENTRE : Madame K Y née le 04 Avril...

...1ère chambre civile...N° RG 23/08606 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLMH PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72A N° RG 23/08606 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLMH Minute n° 2024/00 AFFAIRE : S.D.C. DE LA RESIDENCE SARCIGNAN BATIMENT D C/ R B Exécutoires délivrées le à Avocats : la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, adjoint administratif faisant fonction de greffier DEBATS : A...