La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-7

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 Chambre 1-7 N° RG 23/10069 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWPO Ordonnance n° 2024/M75 Monsieur X R représenté par Me Laurent LATAPIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ALTEZZA représenté par son syndic en exercice, la SAS PHILIPPE BOURE EASY IMMOBILIER, exerçant sous l'enseigne EASY MENTON, elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis Adresse 4...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/14603 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGUN Ordonnance n° 2024/M77 Monsieur V C représenté par Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Patrick BERARD, avocat au barreau de NICE Société HERITAGE FUND HOLDING société de droit monégasque, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 23/12733 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMALR Chambre 1-7 Ordonnance n° 2024/M70 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. M D Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Mme C L Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE S.C.I. MLG société civile immobilière immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 803 888 221, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 1 N° RG 24/02667 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVBP Chambre 1-7 Ordonnance n° 2024/ M72 Affaire : M. H Z Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme M Z Représentant : Me W, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants C/ M. K O Intimé la SELARL LX Localité 4 EN PROVENCE 1. Adresse 5 CS 10900 Localité 2 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile Nous, Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Natacha...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 193 Rôle N° RG 22/09567 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJVRT SOCIETE EOS FRANCE C/ L V P W épouse V Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de NICE en date du 02 Mars 2022 enregistrée au répertoire général sous le n° 11-22-0036. APPELANTE SOCIETE EOS FRANCE Anciennement dénommée EOS CREDIREC, venant...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT EN RECTIFICATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 198 Rôle N° RG 24/00198 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BML56 S.A. SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ D H Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07 Décembre 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 23/9888. DEMANDERESSE A LA REQUÊTE SA SOGEFINANCEMENT VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CRÉDIT...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AVANT DIRE DROIT Réouverture des débats DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/ 189 Rôle N° RG 21/02527 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7GM S.C.I. DU PRAMAOU C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE Adresse 1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie BERGEOT Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de DIGNE LES BAINS en date du 20 Janvier 2021 enregistré e au répertoire général sous le n° 19/01053. APPELANTE S.C.I. DU PRAMAOU...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/ 190 Rôle N° RG 21/02653 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7SG S.C.I. DU PRAMAOU C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE L'1 6 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie BERGEOT Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de DIGNE LES BAINS en date du 20 Janvier 2021 enregistré e au répertoire général sous le n° 16/00882. APPELANTE S.C.I. DU PRAMAOU, demeurant Adresse 4/FRANCE...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/ 185 Rôle N° RG 21/02852 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHADM S.D.C. DE L'IMMEUBLE 'LES JASMINS' C/ S W Copie exécutoire délivrée le : à : Maxime ROUILLOT Me Jean-marc SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de NICE en date du 20 Janvier 2021 enregistré e au répertoire général sous le n° 18/04. APPELANT S.D.C. DE L'IMMEUBLE 'LES JASMINS' représenté par son Syndic en exercice, la SARL...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AVANT DIRE DROIT Réouverture des débats DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/ 186 Rôle N° RG 21/02939 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHAM7 S.D.C. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LE PHOE NICIA C/ R W Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane AUTARD Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 5 en date du 19 Janvier 2021 enregistrée au répertoire général sous le n° 16/04998. APPELANTE S.D.C. SYNDICAT DES...