La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:15 - page 335
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| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/01958
...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R.G. No 10/01958 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/S.A. OBER Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 11 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISESection : EncadrementNo RG : 08/00024 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice PINSSEAUMe Jean-Oudard DE PREVILLE Copies certifiées conformes délivrées à : Jean-Pierre X... S.A. OBER LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Pierre...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/01960
...15ème chambre...ORDONNANCE DE RADIATION - 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUEPAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président,ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE ORDONNANCE N° DU 23 Mars 2011 R.G. : 10/01960 Frédérique X... C/Me Patrick Y... - Mandataire liquidateur de S.A. CINEMATHEQUE JEAN-MARIE BOURSICOT... Sur appel d'une Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE rendue le 24 Février 2010Section : Activités diversesNo RG : 09/01362 ORDONNANCE Notifiée le :CopieCopie exécutoireDélivrées leà MJean-Michel LIMOUJOUX, Président, a rendu l'ordonnance suivante...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15, 23 mars 2011, 10/019758
...15...ORDONNANCE DE RADIATION 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUEPAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président,ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE ORDONNANCE N 1DU 23 Mars 2011 R.G. : 10/01975 MARIE X... épouse Y... C/S.A.R.L. COLDAY Sur appel d'une Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE rendue le 17 Février 2010Section : CommerceNo RG : 08/00060 ORDONNANCERetire l'affaire du rôle sur demande conjointe des parties Notifiée le :CopieCopie exécutoireDélivrées leà M Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/02352
...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R. G. No 10/ 02352 AFFAIRE : S. A. R. L. HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 18 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 08/ 00762 Copies exécutoires délivrées à : Me Felipe LLAMAS Me Véronique PELISSIER-GISCLARD Copies certifiées conformes délivrées à : S. A. R. L. HELENA LANGEVIN Anne-Cécile Y... LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/02378
...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R.G. No 10/02378 AFFAIRE : Elias X... C/ S.A.R.L. JUNIPER NETWORKS FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 29 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIESection : EncadrementNo RG : 09/00404 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe RENAUD Copies certifiées conformes délivrées à : Elias X... S.A.R.L. JUNIPER NETWORKS FRANCE LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Elias...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/02964
...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R. G. No 10/ 02964 AFFAIRE : Marie-Claude X... épouse Y... C/ S. A. PIERRE Z... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 26 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 08/ 01125 Copies exécutoires délivrées à : Me Frédéric ZAJAC Me Jean-Pierre GARCIA Copies certifiées conformes délivrées à : Marie-Claude X... épouse Y... S. A. PIERRE Z... LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/03264
...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R. G. No 10/ 03264 AFFAIRE : Nathalie X... C/ Cabinet Y... Société d'Expert Comptable Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 29 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de Boulogne Billancourt Section : Activités diverses No RG : 07/ 00003 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Jacques BERTRAND Me Eveline ZAKS Copies certifiées conformes délivrées à : Nathalie X... Cabinet Y... Société d'Expert Comptable LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE, La cour...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/03518
...15ème chambre...ORDONNANCE DE RADIATION - 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE ORDONNANCE N DU 23 Mars 2011 R. G. : 10/ 03518 Nathalie X... C/ S. A. 2 A ESPACE BUREAU, représentée par son Président Mr Y... Jacques Sur appel d'un e Jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL rendu e le 22 Juin 2010 Section : Encadrement No RG : 09/ 00456 ORDONNANCE Notifiée le : Copie Copie exécutoire Délivrées le à M Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, a rendu l'ordonnance suivante...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/03543
...15ème chambre...Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R. G. No 10/ 03543 AFFAIRE : S. A. R. L. Y... C/ Alfousseni X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 11 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00717 Copies exécutoires délivrées à : Me Diego TEDESCO Copies certifiées conformes délivrées à : S. A. R. L. Y... Alfousseni X... LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S. A. R. L. Y... Rue Hector Berlioz ZAE 95210 SAINT...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 23 mars 2011, 10/03685
...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R. G. No 10/ 03685 AFFAIRE : Harouna X... chez Monsieur Z... C/ Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. BATIRAME... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 15 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00789 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie MICAULT Me Armelle MAISANT Copies certifiées conformes délivrées à : Harouna X... chez Monsieur Z... Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de S...
