Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2011-03-08 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 07/03005
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT No84 R. G : 07/ 03005 SELARL VARECH C/ M. Philippe X... S. A. R. L. X... COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 18 Janvier 2011 ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur Xavier BEUZIT, Président, à l'audience...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 09/01222
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT No 85 R.G : 09/01222 M. Yves X... C/ Société URBATYS - ATLANTIQUE FONCIER IMMOBILIER SARLSociété MAFI SCIM. Philippe Y... COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président,Madame Anne TEZE, Conseiller,Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 18 Janvier 2011 ARRÊT : Contradictoire, prononcé par Monsieur Xavier BEUZIT...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 mars 2011, 09/02260
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Sixième Chambre ARRÊT No 266 R. G : 09/ 02260 Mme Dominique X... C/ M. Dominique Jean Claude Y... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 24 Janvier 2011 devant Monsieur Bernard SALMON, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 mars 2011, 09/03385
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 MARS 2011 Sixième Chambre ARRÊT No 276 R.G : 09/03385 Mme Chantal X... épouse Y... C/ M. Pascal Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président,Madame Dominique PIGEAU, Conseiller,Madame Christine LEMAIRE, Conseiller GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 25 Janvier 2011devant Monsieur Bernard SALMON, magistrat rapporteur, tenant seul...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 09/03741
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT No86 R. G : 09/ 03741 M. Marcel X... C/ Société DE LA POINTE SCI M. Peter Y... COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Janvier 2011 devant Monsieur Xavier BEUZIT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans...
| France, Cour d'appel de Rennes, Première chambre a, 08 mars 2011, 09/03870
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Première Chambre A ARRÊT N° 87 R. G : 09/ 03870 Mme Christiane X... C/ Mme Yvonne X... M. Michel X... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Janvier 2011 devant Monsieur Xavier BEUZIT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 mars 2011, 09/07679
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 MARS 2011 Sixième Chambre ARRÊT No 267 R.G : 09/07679 M. Gabriel X... C/ Melle Vanessa Maëlle Geneviève Y... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président,Madame Dominique PIGEAU, Conseiller,Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 24 Janvier 2011devant Monsieur Bernard SALMON, magistrat...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 mars 2011, 10/05550
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 MARS 2011 Sixième Chambre ARRÊT No274 R. G : 10/ 05550 Mme Colette X... C/ Mme Florence Y... Mme Sophie Y... M. François Z... LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats, et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur François René AUBRY, Substitut Général, lequel a pris des réquisitions...
| France, Cour d'appel de Rennes, Sixième chambre, 08 mars 2011, 10/05946
...Cour d'appel de Rennes...COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 08 MARS 2011 Sixième Chambre ARRÊT No . R.G : 10/05946 Mme Yvette X... veuve Y... C/ CRIFO COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président,Madame Dominique PIGEAU, Conseiller,Monsieur Marc JANIN, Conseiller,magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur François René AUBRY, Substitut Général, lequel a pris des réquisitions DÉBATS : En chambre du Conseil du 22 Février 2011devant Madame Dominique PIGEAU, magistrat...
