Recherche de (formation:Cour d'appel de Reims OR tribunal:Cour d'appel de Reims) date_arret:2023-02-08 dans la jurisprudence francophone

... : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANTE : d...Arrêt n° 84 du 08/02/2023 N° RG 21/02219 MLB/ML Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANTE : d'un jugement rendu le 25 novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Commerce n° F20/00184 La S.A.R.L. HOTEL CRYSTAL Adresse 3 Localité 2 Représentée par la SELARL LAQUILLE ASSOCIÉS, avocats au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur C J Adresse 1 Localité 2...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le...Arrêt n° du 8/02/2023 N° RG 22/00416 CRW/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 25 janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Industrie n° F 20/00423 Monsieur N Y Adresse 1 Localité 2 Représenté par la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMÉE : SAS SOFRALAB Adresse 4 Localit...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le...Arrêt n° du 8/02/2023 N° RG 22/00531 MLS/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 9 novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Industrie n° F 19/00065 Monsieur G S Adresse 3 Localité 4 Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉES : SELARL AMANDINE RIQUELME en qualité de...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le...Arrêt n° du 8/02/2023 N° RG 22/00573 MLS/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Encadrement n° F 19/00093 Monsieur U J Adresse 1 Localité 5 Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉES : SELARL AMANDINE RIQUELME en qualité de...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le...Arrêt n° du 8/02/2023 N° RG 22/00574 MLS/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Encadrement n° F 19/00092 Monsieur J G Adresse 1 Localité 5 Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉES : SELARL AMANDINE RIQUELME en qualité de...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le...Arrêt n° du 8/02/2023 N° RG 22/00771 CRW/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 3 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Commerce n° F 21/00176 Monsieur Y R Adresse 1 Localité 2 Représenté par la SCP ROYAUX, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉE : SA ONYX EST Adresse 4 Localité 3 Représentée par la SELAS...

...Ordonnance n° 86 du 8/02/2023 N° RG 22/00782 IF/ML COUR D'APPEL DE REIMS Chambre...Ordonnance n° 86 du 8/02/2023 N° RG 22/00782 IF/ML COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Le huit février deux mille vingt trois, Nous, Madame Isabelle FALEUR, conseillère, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière, Après les débats du 23 janvier 2023, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/00782 du...

...Ordonnance n° du 8/02/2023 N° RG 22/01065 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale...Ordonnance n° du 8/02/2023 N° RG 22/01065 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Le huit février deux mille vingt trois, Nous, Madame Isabelle FALEUR, Conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY, greffier, Après les débats du 18 janvier 2023, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/01065 du répertoire général...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANTE : d'un jugement rendu...Arrêt n° du 8/02/2023 N° RG 22/01151 MLS/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANTE : d'un jugement rendu le 2 mai 2022 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHALONS EN CHAMPAGNE n° 21/00613 Madame N, T, L R veuve X Adresse 1 Localité 4 représentée par Me Ingrid MILTAT, avocat au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur O R Adresse 2 Localité 4...

... : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANTS : d'un jugement rendu...Arrêt n° du 8/02/2023 N° RG 22/01188 MLS/FJ Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 8 février 2023 APPELANTS : d'un jugement rendu le 6 mai 2022 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de TROYES n° 21/00015 1 Monsieur U X Adresse 1 Adresse 1 2 GAEC DE MONTAIGU Adresse 1 Adresse 1 représentés par Me Jean-Baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP, avocat au barreau de l'AUBE INTIMÉE : Madame H T...