Recherche de (formation:Cour d'appel de Paris OR tribunal:Cour d'appel de Paris) date_arret:2020-12-17 dans la jurisprudence francophone

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2020-12-17 Cour d'appel de Paris A1, arrêt n°18...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 17 DECEMBRE 2020 n° , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/01504 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B4224 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 20 novembre 2017 qui a conféré l'exequatur à la sentence arbitrale rendue le 31 mars 2016 à Localité 8 par le tribunal arbitral composé de M. I...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2020-12-17 Cour d'appel de Paris K7, arrêt n°18...Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 17 DECEMBRE 2020 n° , 10 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/03286 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5GCS Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Janvier 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/08738 APPELANT Monsieur Z Y Adresse 3 Localité 4...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2020-12-17 Cour d'appel de Paris K9, arrêt n°18...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRET DU 17 DECEMBRE 2020 n° , 8 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/05782 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5SPJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Janvier 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 14/03066 APPELANT Monsieur A... B...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2020-12-17 Cour d'appel de Paris C2, arrêt n°18...REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRET DU 17 DÉCEMBRE 2020 n° 2020 - 250 , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/18174 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6DJM Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Juin 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/08580 APPELANTE Madame T U née le Date naissance 2 1927 à Localité 6 Adresse 5 Localité 3...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2020-12-17 Cour d'appel de Paris G9, arrêt n°18...Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 ARRÊT DU 17 DECEMBRE 2020 n° , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/20415 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6K3E Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 février 2013 - Tribunal d'Instance de BOULOGNE BILLANCOURT - RG n° 11-12-000626 Arrêt du 13 janvier 2015 - Cour d'appel de VERSAILLES - RG n...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2020-12-17 Cour d'appel de Paris A2, arrêt n°20...Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRET DU 17 DECEMBRE 2020 n° 379 , 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02349 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBMZS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 Janvier 2020 -Président du tribunal judiciaire de BOBIGNY - RG n° 19/01684 APPELANTE SARL MBTH représentée par son gérant, Monsieur N...

... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2020-12-17 Cour d'appel de Paris A2, arrêt n°20...Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRET DU 17 DECEMBRE 2020 n° 390 , 9 pages Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/11072 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCFNH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Juillet 2020 -Président du tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 19/59622 APPELANTE S.A.S. AMB représentée par son Président, Monsieur...