Recherche de (formation:Cour d'appel de Nancy OR tribunal:Cour d'appel de Nancy) date_arret:2023-05-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 21/02964
... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur E K...ARRÊT N° /2023 PH DU 04 MAI 2023 N° RG 21/02964 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4OG Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERDUN 20/00038 08 novembre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur E K Adresse 2 Localité 6 Représenté par Me Gérard CHEMLA substitué par Me BARNEFF de la SCP SCP ACG ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 22/00203
... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame K T Adresse...ARRÊT N° /2023 PH DU 04 MAI 2023 N° RG 22/00203 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5GB Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY 20/00303 15 décembre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame K T Adresse 1 Localité 3 Représentée par Monsieur P G, défenseur syndical régulièrement muni d'un pouvoir de représentation...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 22/00883
... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur P B...ARRÊT N° /2023 PH DU 04 MAI 2023 N° RG 22/00883 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6VG Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 20/00141 01 mars 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur P B Adresse 1 Localité 3 Comparant assisté de Me Dorothée BERNARD de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE : S.A.S. BER BOURLIER...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 22/01589
... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame X S Adresse...ARRÊT N° /2023 PH DU 04 MAI 2023 N° RG 22/01589 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAH4 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL F 21/00048 03 juin 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame X S Adresse 1 Localité 6 Représentée par Me Stéphanie PICOCHE, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉES : S.E.L.A.R.L. I et Z es qualit...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 22/01734
...COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil...COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL en date du 15 juin 2022 RG 20/00161 N° RG 22/01734 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAR6 Ordonnance /2023 du 04 Mai 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en instance d'appel inscrite...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 22/01755
...COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil...COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY en date du 29 juin 2022 RG N° RG 22/01755 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FATL Ordonnance /2023 du 04 Mai 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 22/01820
... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 Saisine sur renvoi après cassation DEMANDEUR A...ARRÊT N° /2023 PH DU 04 MAI 2023 N° RG 22/01820 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAXW Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Strasbourg 14/00948 02 février 2017 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 Saisine sur renvoi après cassation DEMANDEUR A LA SAISINE: Monsieur S L Adresse 2 Localité 4 Représenté par Me Hélène JUPILLE de la SELARL JURI'ACT, avocat au...
| France, Cour d'appel de Nancy, 2ème chambre, 04 mai 2023, 22/01951
...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS - COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS - COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° /23 DU 04 MAI 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01951 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBA4 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 22/00331, en date du 12 août 2022, APPELANTE : La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, Société anonyme immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le n...
| France, Cour d'appel de Nancy, 2ème chambre, 04 mai 2023, 22/01955
...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS - COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS - COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° /23 DU 04 MAI 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01955 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBBD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire de NANCY, R.G. n° 22/00329, en date du 12 août 2022, APPELANTE : la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, Société anonyme, immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le n...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-2ème sect, 04 mai 2023, 22/02096
... sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en...COUR D'APPEL DE Localité 6 CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL en date du 02 septembre Immatriculation 1/00022 N° RG 22/02096 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBK3 Ordonnance /2023 du 04 Mai 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en...
