Recherche de (formation:Cour d'appel de Nîmes OR tribunal:Cour d'appel de Nîmes) date_arret:2023-03-08 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Nîmes, 4ème chambre commerciale, 08 mars 2023, 21/00930
... Emmanuelle VAJOU Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/00930 - N° Portalis DBVH-V-B7F-H7AW CC TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON 11 décembre 2020 RG:2018 6149 S.A.S. PLANIFOLIA EUROPE C/ B O Grosse délivrée le 08 MARS 2023 à Me Emmanuelle VAJOU Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 3ème chambre famille, 08 mars 2023, 22/00312
... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00312 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IKLP ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NIMES A 18 novembre 2021 F C/ C Grosse délivrée le 08/03/2023 à : Me Cailar Me Blas COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement Juge aux affaires familiales de Nîmes en date du 18 novembre...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 3ème chambre famille, 08 mars 2023, 22/01430
... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/01430 - N° Portalis DBVH-V-B7G-INGR ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NÎMES D 14 mars 2022 X C/ V Grosse délivrée le 08/03/2023 à : Me Méré Me Laroche COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement Juge aux affaires familiales de NÎMES en date du 14 mars 2022...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 4ème chambre commerciale, 08 mars 2023, 22/03005
... 2023 à Me Philippe PERICCHI Me Jean-marie CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/03005 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IR3Y AV TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES 30 août 2022 RG:2021F541 S C/ S.E.L.A.R.L. BRMJ 30 MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le 08 MARS 2023 à Me Philippe PERICCHI Me Jean-marie CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 4ème chambre commerciale, 08 mars 2023, 22/03053
... 2023 à Me Charles FONTAINE Me Alexia COMBE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/03053 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ISA7 CO TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER 18 janvier 2017 RG:2015007548 W C/ B E PROCUREUR GÉNÉRAL Grosse délivrée le 08 MARS 2023 à Me Charles FONTAINE Me Alexia COMBE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 4ème chambre commerciale, 08 mars 2023, 22/03312
... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 08 MARS 2023...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/03312 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IS4X AV CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE NIMES 28 septembre 2022 RG:22/00953 S.E.L.A.R.L. J G C/ X S.C.I. JPG S.E.L.A.S. PIXIE Grosse délivrée le 08 MARS 2023 à Me Jean-marie CHABAUD Me Samira BENHADJ Me Jean Philippe GALTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 3ème chambre famille, 08 mars 2023, 22/03388
... Durand-Pirotte COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 08 MARS...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/03388 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ITDI ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NÎMES cab1 14 septembre 2022 Z C/ D Grosse délivrée le 08/03/2023 à : Me Bach Me Durand-Pirotte COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 08 MARS 2023 Décision déférée à la Cour : Ordonnance Juge aux affaires familiales de NÎMES en date...
