Recherche de (formation:Cour d'appel de Dijon OR tribunal:Cour d'appel de Dijon) date_arret:2022-05-31 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 31 mai 2022, 20/01022
... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre...MP/AV R K épouse X T X C/ AREAS DOMMAGES S.A.R.L. VILLARD HUPONT expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 31 MAI 2022 N° RG 20/01022 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FQUY MINUTE N° Décision...
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 31 mai 2022, 21/00015
... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre...MW/IC Société CHUBB EUROPEAN GROUP C/ Me I E expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 31 MAI 2022 N° RG 21/00015 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FTB2 MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 07...
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 31 mai 2022, 21/00217
... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre...MW/IC S.A.S. BABEAU SEGUIN C/ T U expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile ARRÊT DU 31 MAI 2022 N° RG 21/00217 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FUF5 MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 07 décembre...
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 31 mai 2022, 21/01282
... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre...MW/IC M C N C/ U K S P épouse K expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 31 MAI 2022 N° RG 21/01282 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FZJA MINUTE N° Décision déférée à la Cour : ordonnance de...
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 31 mai 2022, 21/01289
...-SOLS expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre...MP/IC ASSOCIATION ITINOVA C/ S.A.S. ALPHA MODULES S.A.S. SPIE INDUSTRIE TERTIAIRE S.A.R.L. SETO S.A.R.L. REY PEINTURE S.A.S. ARTI-SOLS expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile ARRÊT DU 31 MAI...
| France, Cour d'appel de Dijon, 1re chambre civile, 31 mai 2022, 22/00001
... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre...MP/LL K D X P épouse D C/ F Z expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 31 MAI 2022 N° RG 22/00001 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F3CR MINUTE N...
| France, Cour d'appel de Dijon, Référés, 31 mai 2022, 22/00016
... Expédition et copie exécutoire délivrées le 31 Mai 2022 COUR D'APPEL DE DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 31...FP/LS Caisse REGIONALE NORMANDE DE FINANCEMENT NORFI C/ S B D H X N épouse D Société Adresse 9 Expédition et copie exécutoire délivrées le 31 Mai 2022 COUR D'APPEL DE DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 31 MAI 2022 N° 22-0 N° RG 22/00016 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F44Y DEMANDERESSE : Caisse REGIONALE NORMANDE DE...
| France, Cour d'appel de Dijon, Premier président, 31 mai 2022, 22/00033
...'association PROXIDENTAIRE. C/ F C COUR D'APPEL DE DIJON PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 31 MAI 2022...FP/LS Me Marlène LOISEAU - Mandataire de S.E.L.A.R.L. AJRS S.E.L.A.R.L. AJRS, prise en la personne de Me Marlène LOISEAU en sa qualité de mandataire au contrôle judiciare de l'association PROXIDENTAIRE. C/ F C COUR D'APPEL DE DIJON PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 31 MAI 2022 STATUANT SUR UN RECOURS CONTRE TAXE N° 22-0 N° RG 22/00033 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F4PZ DEMANDERESSE AU RECOURS : Me Marlène LOISEAU...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 31 mai 2022, 22/00066
...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° 22/85 N° RG 22/00066 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F3NY Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de DIJON, décision attaquée en date du 02 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 2019004092 APPELANTE S.A.S. ALABEURTHE Société par actions simplifiée, au capital social de 648.544,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de DIJON, sous le numéro 401 715 693...
| France, Cour d'appel de Dijon, 2 e chambre civile, 31 mai 2022, 22/00342
...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° 22/86 N° RG 22/00342 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F47K Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de MACON, décision attaquée en date du 05 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 51-20-0013 APPELANTE Adresse 3 Représentée par Me Arnaud PIARD, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIMES N B Représenté par Me Vincent BARDET de la SELARL BARDET...
