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...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 12 septembre 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller IT No de rôle : 07 / 00106 Monsieur Philippe Henri Just Charles X... Madame Geneviève Georgette Denise Z... épouse X... c / Madame Josette A... veuve B... Madame Danièle B... épouse C... Monsieur Patrick B... Monsieur Gilles H... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 novembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration...

... recevable, l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux du 16 novembre 2007 est non avenu en ses dispositions...Dossier n 07 / 00856 SB Arrêt no : INTERETS CIVILS X... Quentin Michel COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 SEPTEMBRE 2008, sur opposition à arrêt rendu le 16 novembre 2007. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Quentin Michel Né le 02 Décembre 1986 à LE PORT Fils de X... Bernard et de Y... Michelle De nationalité française Célibataire Etudiant Demeurant actuellement ... Libre Jamais condamn...

...France, Cour d'appel de Bordeaux, 12 septembre 2008, 07/01098...Dossier n 07/01098 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Claude COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 septembre 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux du 25 octobre 2006. I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Claude, Né le 29 mars 1940 à BORDEAUX, De nationalité française, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Intimé, Absent, représenté par maître DARRICAU Philippe, avocat au barreau de BORDEAUX. Non...

... IARD COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé...Dossier n 07 / 01100 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Catherine et Y... Patrick André C / E... Pierrette, la CPAM 33, la Mutuelle Ociane, la compagnie assurance Générali Assurances IARD COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 septembre 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux 6ème chambre du 28 juin 2006. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENUS * X... Catherine Marie Thérèse, Né le 20...

...Dossier n 07 / 01171 SB Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS COUR D'APPEL DE BORDEAUX...Dossier n 07 / 01171 SB Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 SEPTEMBRE 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULÊME du 27 mars 2007 I.- PARTIES EN CAUSE : A.- INTIME X... Jean-Baptiste né le 18 Janvier 1983 à RUFFEC Fils de X... Pierre et de Y... Anne-Marie De nationalité française Célibataire Animateur Demeurant ... Libre Jamais condamné Intimé, cit...

...Dossier n 07 / 01471 SB Arrêt no : INTERETS CIVILS COUR D'APPEL DE BORDEAUX...Dossier n 07 / 01471 SB Arrêt no : INTERETS CIVILS COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 SEPTEMBRE 2008, sur appel d'un arrêt civil de la cour d'assises de la CHARENTE du 06 juillet 2007 I.- PARTIES EN CAUSE : A.- INTIME X... Bernard Dit Kevin né le 30 Avril 1981 à SAINTES Fils de X... Bernard et de Y... Claudette De nationalité française Concubin Détenu au centre de détention d'UZERCHE Déj...

...France, Cour d'appel de Bordeaux, 12 septembre 2008, 07/01495...Dossier n 07 / 01495 AMP Arrêt no : MP C / X... Jean Claude COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 SEPTEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 12 octobre 2007. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Jean Claude Né le 05 avril 1944 à GAILLAN en MEDOC Fils de X... Jean et de Y... Marie-Thérèse De nationalité française Marié Secrétaire de mairie Demeurant ... Libre Jamais condamné Intimé, non...

...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 00856 SB Arrêt no : INTERETS CIVILS X... Quentin Michel COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 SEPTEMBRE 2008, sur opposition à arrêt rendu le 16 novembre 2007. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Quentin Michel Né le 02 Décembre 1986 à LE PORT Fils de X... Bernard et de Y... Michelle De nationalité française Célibataire Etudiant Demeurant actuellement ... Libre Jamais condamné appelant et intimé, cité à parquet le 12. 02. 2008, comparant, assisté de Maître LOUMADINE Claire...

...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07/01098 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Claude COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 septembre 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux du 25 octobre 2006. I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Claude, Né le 29 mars 1940 à BORDEAUX, De nationalité française, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Intimé, Absent, représenté par maître DARRICAU Philippe, avocat au barreau de BORDEAUX. Non muni d'un mandat de représentation. B. - LE MINISTÈRE PUBLIC Non...

...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 01100 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Catherine et Y... Patrick André C / E... Pierrette, la CPAM 33, la Mutuelle Ociane, la compagnie assurance Générali Assurances IARD COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 12 septembre 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux 6ème chambre du 28 juin 2006. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENUS * X... Catherine Marie Thérèse, Né le 20 décembre 1965 à PARIS 6ème, Fils de A... Henri et de B... Elisabeth, De nationalité française...