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Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-09-04 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 04 septembre 2008, 06/04418

...Cour d'appel de Bordeaux...PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 04 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, No de rôle : 06 / 04418 Monsieur Alain X... c / La S. A. R. L. LAN EDERRA Monsieur Jérôme Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 juillet 2006 R. G. 11-05-000461 par le Tribunal d'Instance de PESSAC Greffe Permanent suivant déclaration d'appel du 23 août 2006, APPELANT : Monsieur Alain X..., demeurant ... Représenté par la S. C. P. LABORY-MOUSSIE et...

France | 04/09/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 04 septembre 2008, 07/00177

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 04 septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 00177 CB / CB Monsieur Christophe X... c / S. A. R. L. IBA INSTITUT DE BEAUTE AUTO, prise en la personne de son représentant légal, Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononc...

France | 04/09/2008 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 04 septembre 2008, 07/00372

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 04 septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07/00372 CB/CB Madame Marie-Claude X... c/ S.A.S. DM PRODUCTION, prise en la personne de son représentant légal, Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe...

France | 04/09/2008 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 04 septembre 2008, 07/06351

...Cour d'appel de Bordeaux...Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07/06351 IT Madame Anne X... c/ LA FONDATION JOHN BOSTprise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au...

France | 04/09/2008 | Ct0274

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 04 septembre 2008, 07/06409

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 6409 S. A. AQUITAINE ROUTE, prise en la personne de son représentant légal c / Monsieur Cyril X... Monsieur Joël Y... Monsieur Bernard Z... Monsieur Odet A... Monsieur Aymeric B... Monsieur Gérard C... Monsieur Jean C... Monsieur Philippe D... Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J... Monsieur Georges K... Monsieur Claude L... Monsieur Hubert M... Monsieur Michel...

France | 04/09/2008 | Ct0274

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 04 septembre 2008, 07/06485

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 06485 Monsieur Jean X... c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en ayant ét...

France | 04/09/2008 | Ct0274

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 04 septembre 2008, 07/06486

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - FJ Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 06486 Madame Hélène X... Y... c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en...

France | 04/09/2008 | Ct0274

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 04 septembre 2008, 08/00465

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 08 / 465 Mademoiselle Stéphanie X... c / S. A. R. L. CABRIT prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en...

France | 04/09/2008 | Ct0274

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 04 septembre 2008, 08/00467

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET PP Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 08 / 467 Monsieur Mehmet X... c / S. A. R. L. CABRIT prise en la personne de son gérant Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au...

France | 04/09/2008 | Ct0274
 
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