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| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 05/00421b
... contradictoire à l'égard des autres parties, en date du 4 mai 2007, la cour d'appel de BORDEAUX a : Ordonné la...Dossier n 05 / 00421 06 / 00581 AMP Arrêt no : X... Gisèle, Marie COUR D'APPEL DE BORDEAUX Intérêts civils 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 27 octobre 2004. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-INTIMÉE X... Gisèle, Marie née le 28 mai 1952 à BORDEAUX Fille de X... Léonard et de Y... Maria De nationalité française Jamais condamnée Intimée...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 05/01380
... AXA COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé...Dossier n 05/01380 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Angel C/ les consorts Y... et AXA COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 05 avril 2005 I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Angel, Né le 09 mars 1940 à SAMA DE LANDRES ESPAGNE, Fils de X... Fostenou et FANDOS Aurore, De nationalité espagnole, Retraité, Demeurant ..., Libre...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 06/00339
... COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars...Dossier n 06/00339 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Christophe C/ TARIS Léo COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 13 janvier 2006. I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Christophe Marcel, Né le 13 novembre 1976 à BONDY, Fils de X... Marcel et de Y... OSORIO Carmen, De nationalité française, Célibataire, Maçon...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 06/00627
...Dossier n 06 / 00627 AMP Arrêt no : X... Charles COUR D'APPEL DE BORDEAUX Intérêts...Dossier n 06 / 00627 AMP Arrêt no : X... Charles COUR D'APPEL DE BORDEAUX Intérêts civils 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 29 juin 2005. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X... Charles né le 16 février 1953 à SOMMATINO ITALIE De nationalité française Marié Technicien Demeurant ...-33550 PAILLET Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité le 15 mars 2007...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 28 mars 2008, 06/05115
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 28 mars 2008 Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller No de rôle : 06 / 05115 IT Monsieur Baptiste X... c / Madame Patricia Y... épouse Z... A... Monsieur Anthony Z... Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES CAISSE RSI AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 septembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 16 octobre 2006 APPELANT : Monsieur Baptiste X...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 07/00448
...-Claude COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28...Dossier n 07 / 00448 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Frédéric C / Y... Jean-Claude COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal de police de BORDEAUX du 14 décembre 2006. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X... Frédéric, Né le 21 décembre 1972 à BORDEAUX, Fils de X... Henri et de AA... Patricia, De nationalité française, Ajusteur...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 07/00600
...France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 07/00600...Dossier n 07/00600 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Henri C/ Y... Cédric COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 21 mars 2006. I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Henri Fernand, Né le 08 avril 1928 à TULLE, De filiation ignorée, De nationalité française, Marié, Demeurant 103, Cours Lamarque 33120 ARCACHON, Libre, Jamais condamné, Intimé, Absent, représenté par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 07/00695
... FRANCE IARD COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé...Dossier n 07/00695 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS X... Xavier C/ Y... Ida et AXA FRANCE IARD COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 28 février 2006. I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Xavier Claude, Né le 25 août 1967 à BORDEAUX, Fils de X... Denis et de Z... Gisèle, De nationalité française, Célibataire, Mécanicien...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 07/00696
... Travailleurs Mutualistes COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTÉRÊTS CIVILS...Dossier n 07/00696 SB Arrêt no : X... Ludivine C/ La Mutuelle des Assurances des Travailleurs Mutualistes COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTÉRÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 28 MARS 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 16 mai 2006 I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PRÉVENU X... Ludivine née le 07 Août 1984 à PESSAC Fille de X... Jean-Michel et de Y... Monique De nationalité française...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 28 mars 2008, 07/01101
... COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Intérêts civils Arrêt prononcé...Dossier n 07 / 01101 AMP Arrêt no : X... Françoise Jeannine et Y... Jean François René COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Intérêts civils Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX en date du 07 février 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENUS X... Françoise Jeannine née le 15 juillet 1957 à AUBERVILLIERS Fils de X... Roger et de AA... Rosario De nationalit...
