| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 10 mars 2008, 03/02096
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 03/02096 S.A.R.L. D.A.E.G. c/ Cie d'assurances ABEILLE ASSURANCES Monsieur Michel X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 février 2003 R.G. 2002/86 par le Tribunal de Commerce de LIBOURNE suivant déclaration d'appel du 12 mars 2003 APPELANTE : S.A.R.L. D.A.E.G. représentée en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 10 mars 2008, 04/05529
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 04 / 05529 IT S. A. D. DUCHENE c / Monsieur Guy X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : décision rendue le 17 septembre 2004 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX GREFFE DETACHE DE PESSAC suivant déclaration d'appel du 25 octobre 2004 APPELANTE : S. A. D. DUCHENE, exerçant sous l'enseigne commerciale TV DIRECT DISTRIBUTION, agissant poursuites et diligences...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 10 mars 2008, 05/000978
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 05/00978 IT Louis X... c/ S.A. D. DUCHESNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 décembre 2004 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 17 février 2005 APPELANT : Monsieur Louis X... né le 22 Novembre 1928 à SAINT MACAIRE33490 de nationalité française demeurant ... Représenté par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL et JAUBERT...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 10 mars 2008, 05/03647
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 05/03647 IT S.A. D. DUCHESNE c/ Madame Janine X... épouse Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 mai 2005 par le Tribunal d'Instance de PESSAC GREFFE PERMANENT suivant déclaration d'appel du 21 juin 2005 APPELANTE : S.A. D. DUCHESNE, exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION, agissant poursuites et diligences de son représentant légal...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 10 mars 2008, 05/03648
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 05 / 03648 IT S. A. DUCHESNE c / Mademoiselle Sabine X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 mai 2005 par le Tribunal d'Instance de PESSAC GREFFE PERMANENT suivant déclaration d'appel du 21 juin 2005 APPELANTE : S. A. DUCHESNE, exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION, agissant poursuites et diligences de son représentant légal...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 10 mars 2008, 05/05528
...Cour d'appel de Bordeaux...CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 04 / 05528 IT S. A. D. DUCHENE c / Monsieur René X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : décision rendu le 17 septembre 2004 par le Tribunal d'Instance de PESSAC GREFFE PERMANENT suivant déclaration d'appel du 25 octobre 2004 APPELANTE : S. A. D. DUCHENE, exerçant sous l'enseigne commerciale TV DIRECT DISTRIBUTION, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 10 mars 2008, 06/03968
...Cour d'appel de Bordeaux...CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 06 / 03968 IT S. A. X... Y... c / Monsieur Claude Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 juillet 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 26 juillet 2006 APPELANTE : S. A. X... Y..., prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,135 rue du Tondu 33000 BORDEAUX Représentée par la SCP...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 10 mars 2008, 06/04396
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 06 / 04396 IT S. C. P. SILVESTRI BAUJET Monsieur Xavier X... Madame X... Compagnie FILIA-MAIF c / Madame Agnès E... Compagnie CARMA SA MMA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 22 août 2006 APPELANTS : S. C. P. SILVESTRI BAUJET, agissant ès qualités de mandataire...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 10 mars 2008, 07/02479
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 07/02479 S.A.R.L. ELIDIS BOISSONS SERVICES c/ Maître Jean-François X... Maître Jean-François X... S.A.R.L. JAUNE POUSSIN Nature de la décision : AU FOND Notifié le : Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 26 avril 2007 R.G. 2007/1310 par le Juge Commissaire au Tribunal de Commerce de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 16 mai 2007 APPELANTE : S.A.R.L. ELIDIS BOISSONS SERVICES prise en la personne de son...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 10 mars 2008, 2002/86
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 MARS 2008 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 10 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 03/02096 S.A.R.L. D.A.E.G. c/ Cie d'assurances ABEILLE ASSURANCES Monsieur Michel X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 février 2003 R.G. 2002/86 par le Tribunal de Commerce de LIBOURNE suivant déclaration d'appel...