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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence A1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 N°2013/ 533 Rôle N° 11/19040 Société HOIST KREDIT AB C/ G I-M E P K épouse I-M Grosse délivrée le : à :Me Martine DESOMBRE-MICHEL Me Fabienne FILIO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 10 Novembre 2009 enregistrée au répertoire général sous le...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 L.A N°2013/ Rôle N° 12/00392 SARL YELMASS C/ R V SCI LES TAMARIS SA PROBONO MANAGEMENT ANCIENNEMENT PROBONO SARL ACI PARTNERS Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 09 Décembre 2011 enregistrée au répertoire général sous le n...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 N° 2013/792 Action intentée contre le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante Loi 2000-1257 du 23/12/2000 Décret 2001-963 du 23/10/2001 Rôle N° 12/10630 N P veuve R A R épouse W B R G Z-R Q W U Z R C/ FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée le : à : SCP TEISSONNIERE ET ASSOCIES, avocat au barreau...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 N°2013/911 Rôle N° 12/11353 Q M C/ Association CENTRE EQUESTRE 1 Grosse délivrée le : à : - Me Christian MULLER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Thierry GARBAIL, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 om N° 2013/394 Rôle N° 12/11616 Syndicat des copropriétaires Adresse 2 C/ T P D G épouse P SCI LOU DESIRADA Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 hg N° 2013/397 Rôle N° 12/14305 Z N C/ M I Y L Grosse délivrée le : à : Me Laurent LACAZE la SCP LIZEE PETIT TARLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 10 Mai 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 10/05848. APPELANT Monsieur Z N...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2013-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ Rôle N° 12/15443 R K C/ SOCIETE F.F.M Société TWIN AIR Société TWIN JET Grosse délivrée le : à : Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Arrêt en date du 5...