Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-11-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 24 novembre 2011, 10/02271
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 N° 2011/560 Rôle N° 10/02271 H X O C/ U Y SARL MNC T R épouse Y Grosse délivrée le : à : COHEN TOLLINCHI BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 21 Janvier 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2009F39. APPELANT Monsieur H X O n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 24 novembre 2011, 10/17985
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/718 Rôle N° 10/17985 Y X V G C D K G P L G C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - S.M.C. SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP BLANC CHERFILS SCP PRIMOUT FAIVRE, Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 14...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 24 novembre 2011, 10/19446
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/720 Rôle N° 10/19446 C O C/ M S Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 14 Octobre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 07/11376. APPELANT Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 24 novembre 2011, 10/21076
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 HF N° 2011/731 Rôle N° 10/21076 SARL SPORTMER C/ U Y SARL TROPEZIENNE DE PRESTATIONS Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI SCP BOTTAI GEREUX BOULAN SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 10 Novembre 2010 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 24 novembre 2011, 10/22616
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 FG N° 2011/722 Rôle N° 10/22616 Y F C/ H L Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT FAIVRE SCP COHEN GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de DRAGUIGNAN en date du 01 Juillet 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 07/4483. APPELANTE Madame Y F née le Date...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 24 novembre 2011, 10/23102
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 HF N° 2011/732 Rôle N° 10/23102 I K G C/ N J M Grosse délivrée le : à : SCP BLANC CHERFILS SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 02 Décembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/517. APPELANT...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 24 novembre 2011, 11/01513
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-11-24 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 N°2011/471 Rôle N° 11/01513 U K C/ H N D N J N A N Z N O G C M épouse N Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP BLANC SCP DE ST FERREOL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 13 Août 2010 enregistré au répertoire général sous le n...
