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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 25 octobre 2011, 09/00194
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/1041 Rôle N° 09/00194 S.A. INTRAMAR C/ J Z E D CPAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de Localité 9 Me Jean Luc GUASCO, avocat au barreau de Localité 9 Maître E D CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 25 octobre 2011, 09/00195
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/1042 Rôle N° 09/00195 S.A. INTRAMAR C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Y U Y U A T FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Frédéric MARCOUYEUX, CPAM DES BOUCHES DU RHONE SCP TUFFAL NERSON - DOUARRE SCP RACINE ET GUASCO Copie certifiée conforme délivrée aux partiesle : Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 25 octobre 2011, 09/00521
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/1044 Rôle N° 09/00521 SA INTRAMAR SAS SOCOMAN C/ B C F T S Z CPAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE SCP RACINE ET GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE Maître F T SCP TUFFAL NERSON - DOUARRE, avocats au barreau de PARIS CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 25 octobre 2011, 09/02607
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/1045 Rôle N° 09/02607 SA INTRAMAR C/ V W Y A CPCAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE SCP RACINE ET GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE Maître Y A CPCAM DES BOUCHES DU RHÔNE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 25 octobre 2011, 09/08951
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N° 2011/ CH/FP-D Rôle N° 09/08951 Z O C/ SAS ALLERGAN FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Christian DELPLANCKE, avocat au barreau de NICE Me Emilie VOIRON, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18e chambre, 25 octobre 2011, 10/05042
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 18...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/828 Rôle N° 10/05042 V J C/ SAS ELIOT PRESS Grosse délivrée le : à : Me Vianney FERAUD, avocat au barreau de PARIS Me Grégoire HALPERN, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 25 octobre 2011, 10/15658
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/ CH/FP-D Rôle N° 10/15658 N° 10/15737 joint SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE C/ O K Grosse délivrée le : à : Me Mehdi CAUSSANEL- HAJI, avocat au barreau de NICE Me Sylvain JACQUES, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 25 octobre 2011, 10/16314
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 L.A N° 2011/ Rôle N° 10/16314 SCI V.A.G.R.J. C/ J N N D épouse N Grosse délivrée le : à :JAUFFRES SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 13 Août 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/00333. APPELANTE SCI V.A.G.R.J. poursuites et diligences...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 25 octobre 2011, 10/16657
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2011 J.V. N° 2011/ Rôle N° 10/16657 Société CAISSE D'EPARGNEET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ H A V B U B C F S I Grosse délivrée le : à la la SCP BLANC-CHERFILS :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 29 Juillet...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 25 octobre 2011, 11/06365
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 25 OCTOBRE 2011 N°2011/ CH/FP-D Rôle N° 11/06365 OGIS-ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUT 5 C/ I Z Grosse délivrée le : à : Me Michel MASSE, avocat au barreau de GRASSE Me Christine CASABIANCA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...
