La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant tribunal:Tribunal judiciaire de Nice - page 14

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 24/00287 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PNPQ Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : Syndic. de copro. LE MARCO POLO II c/ M Grosses délivrées à Me Thibault POZZO DI BORGO Expéditions délivrées à Madame I M épouse R Le Le 31 Mai 2024, Président : Madame Corinne GILIS,, assistée lors des débats par Mme Delphine CHABERT, Greffier et lors du...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00288 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00288 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPAP du 31 Mai 2024 M.I 24/00000555 N° de minute affaire : M D c/ S.A.R.L. HELP, S.A.R.L. GROUPE BMS Grosse délivrée à Me Ollivier CARLES DE CAUDEMBERG Expédition délivrée à SARL HELP à SARL GROUPE BMS le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 16 H 15 Nous, Corinne GILIS, Vice-présidente Assistée de Mme Delphine CHABERT, Greffier, avons...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00302 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPHH du 31 Mai 2024 M.I 24/0601 N° de minute 24/0803 affaire : E Y c/ S.A.S. EXPL ETS MORSELLI LOURTET Grosse délivrée à Me Anouk DELMAR Expédition délivrée à Me Alexandra-marie MIGUEL-LUIGI EXPERTISE3 le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00362 - N° Portalis DBWR-W-B7I-POY5 du 31 Mai 2024 M.I 24/0594 N° de minute : 24/810 affaire : Y U, L X c/ Compagnie d’assurance SMABTP, S.A.R.L. BAKAU BAT Grosse délivrée à Me Françoise ASSUS-JUTTNER Expédition délivrée à Me Laurent BELFIORE à Me Benjamin OLLIE EXPERTISE3 le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00365 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00365 - N° Portalis DBWR-W-B7I-POY7 du 31 Mai 2024 M.I 24/00000574 N° de minute affaire : L D E c/ Compagnie d’assurance AXA IARD, Compagnie d’assurance MATMUT, Y K, Société CPAM DU VAR Grosse délivrée à Me Sabria MOSBAH Expédition délivrée à Me Patrick-Marc LE DONNE à Me France CHAMPOUSSIN à M. Y K à Société CPAM DU VAR EXPERTISE3 le l’an deux mil vingt quatre et le...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00373 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPAK du 31 Mai 2024 M.I.24/0587 N° de minute : 24/813 affaire : H S c/ Syndic. de copro. LE LAGOPEDE, sis Adresse 7, V K E, W O B épouse E Grosse délivrée à Me CINELLI Expédition délivrée à Me MANIN Syndic de Copro LE LAGOPEDE le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00392 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPC3 du 31 Mai 2024 M.I 24/0604 N° de minute : affaire : X J c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, S.A.R.L. CLINIQUE SAINT FRANÇOIS Grosse délivrée à Me DENIS-PERALDI Expédition délivrée à Me VERIGNON à Me CHAS à EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice Présidente, juge des référés...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 24/00411 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPEF Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : S.E.L.A.R.L. V Y ASSOCIES c/ Etablissement public REGIE EAU D’AZUR, S.A.R.L. LA VOSGIENNE DE NETTOYAGE, Société AXA NIDDAM, S.A.R.L. NICE IMPRESSION, Compagnie d’assurance CFDP ASSURANCES, S.A.S. AZUREENNE D’INCENDIE ADI, L, T, T Grosse délivrée à POZZO DI BORGO Expédition...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00443 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00443 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPPP du 31 Mai 2024 N° de minute 24/00804 affaire : Syndic. de copro. VILLA MONT DES OLIVIERS, sis Adresse 3 c/ S.A.S. LUFF Grosse délivrée à Me Pascale BAILET Expédition délivrée à S.A.S. LUFF le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00445 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQZB du 31 Mai 2024 M.I 24/0591 N° de minute : 24/812 affaire : V N c/ Syndic. de copro. LES JARDINS DE SEMERIANIS, sis Adresse 3 Grosse délivrée à Me GALLO Stéphane Expédition délivrée à Me SALLES Jennifer EXPERTISE3 le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, juge des...