Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Costant, president dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0252, 04 décembre 2006, JURITEXT000007632302
...M. Costant, président...ARRÊT RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - CL Le : 04 DECEMBRE 2006PREMIÈRE CHAMBRE SECTION ANo de rôle : 05/02348S.A.R.L. TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL - T.T.I. Monsieur Peter X...c/S.A. GIRONNature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 DECEMBRE 2006 Par Monsieur Alain COSTANT, Président, en présence de Madame Chantal SERRE, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0289, 20 novembre 2006, JURITEXT000007628028
...M. Costant, président...ARRÊT RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 20 novembre 2006PREMIÈRE CHAMBRE SECTION ANo de rôle : 04/04908Monsieur Lucien Henri GROSSOMadame Denise Léonie Z... épouse GROSSOMonsieur Albéric DE A...c/La COMMUNE de BEYNAC et CAZENAC représentée par le Maire de ladite communeNature de la décision : AU FONDGrosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 novembre 2006 Par Monsieur Alain COSTANT, Président, en...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0007, 24 octobre 2006, JURITEXT000006952226
...M. COSTANT, Président...ARRÊT RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - FRLe : 24 OCTOBRE 2006PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 06/00742S.A.S. MAISON DES VIGNERONS RECOLTANTS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/G.F.A. CHATEAU HAUT VIGNEAU, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0007, 09 octobre 2006, JURITEXT000006952229
...M. COSTANT, président...ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - FR Le : 9 OCTOBRE 2006 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION ANo de rôle : 06/02253 S.A. SALON INTERNATIONAL DE L'ALIMENTATION agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/S.A.S VINEXPO pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,Nature de la décision : AU FOND JONCTION avec le dossier numéro 06/01610 Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 25 septembre 2006, JURITEXT000006950928
...M. Costant, président...ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 25 SEPTEMBRE 2006 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 06/03097 Madame Geneviève X... épouse Y... c/ Monsieur Jean-Luc Z... Madame Sophie A... épouse Z... Nature de la décision : AU FOND JONCTION AVEC LE no 06/2370 Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 25 Septembre 2006 Par Monsieur Alain COSTANT, Président, en présence de Madame Chantal SERRE...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0007, 18 septembre 2006, JURITEXT000006950930
...M. Costant, président...ARRÊT RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 18 SEPTEMBRE 2006PREMIÈRE CHAMBRE SECTION ANo de rôle : 04/05970 Madame Marie-Claire Francine X... épouse Y... c/Monsieur Jean-Pierre Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 18 septembre 2006 Par Monsieur Alain COSTANT, Président, en présence de Madame Chantal SERRE, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIÈRE CHAMBRE...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0007, 04 septembre 2006, JURITEXT000006950779
...M. COSTANT, président...ARRÊT RENDU PAR LACOUR D'APPEL DE BORDEAUX - FRLe : 4 SEPTEMBRE 2006 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION ANo de rôle : 06/00024Monsieur Richard X... c/LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DU LITTORAL SUD OUEST agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,Madame Martine X... épouse Y... Natur de la décision : AU FOND Jonction avec le numéro 06/1753 Grosse délivrée le :aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambres reunies, 07 février 2006, JURITEXT000006948135
...M. Costant, président...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 7 FEVRIER 2006 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A ET CINQUIÈME CHAMBRE RÉUNIES No de rôle : 04/02220 S.A. GENERALI ASSURANCES IARD, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social, c/ S.A. ORECO - ORGANISATION ECONOMIQUE DU COGNAC, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social, Compagnie d'Assurances AGF, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision...
