Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Berthiau dans la jurisprudence francophone - page 3

...M. Berthiau...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 19 avril 1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du HAUTRHIN sous...

...M. Berthiau...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 avril 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec armes et prise d'otages, a confirmé l'ordonnance rendue par le juge d'instruction...

...M. Berthiau...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Yazid contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 avril 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec arme, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le...

...M. Berthiau...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : A... Yvonne, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 16 juin 1989, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs...

CASSATION - Pourvoi - Demandeur objet d'un mandat d'arrêt non exécuté - Déclaration par un avoué - Recevabilité non. null ... ...M. Berthiau...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me VUITTON et Me JOUSSELIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 3...

Sur le 2e moyen COUR D'ASSISES - Débats - Renvoi - Absence d'une partie civile non. null ... ...M. Berthiau...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ANGEVIN, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : Z... Bernard, X...Danielle, épouse Z..., C...Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises...

...M. Berthiau...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dixneuf juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de Me VINCENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 13 avril 1989, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, 2 000 francs...

...M. Berthiau...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingttrois octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Claude, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 mai 1988 qui, après avoir constaté le caractère définitif...

...M. Berthiau...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z... Incarnacion, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1990, qui l'a condamnée, pour blessures involontaires et...

TRANSPORTS - Coordination - Transports routiers - Marchandises - Infraction aux conditions de travail - Responsabilité pénale - Chef... ...M. Berthiau...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du...